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1 034 résultats pour « THOMAS Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

66878d2005d6f7f678d49548

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Juin 2024, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseillère ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6363686f37e31b7f74444a9c

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[Adresse 2] [Localité 7] venant aux droits de Mme [E] [J] [W] épouse [L] Représenté par Me Antoine PLATEAUX de la SELARL PUBLI-JURIS, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Vincent

Source officielle
CA

14e chambre

5fdb5ffb4cab103e0a76e157

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 14 Août 2018 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6791de5593ef93c421386ac9

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60361cb03cf5428079e96809

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Abdellatif Yc/Madame Marie-Joséphine Z

6253c93dbd3db21cbdd87aea

Appel

9 janvier 2006

9 janvier 2006

dans l'affaire opposant : Monsieur Abdellatif Y..., né le 1er juillet 1950 à Essaouira (Maroc), de nationalité française, profession : commerçant forain, demeurant 32 avenue de la Marne - Résidence Thouars

Source officielle
CA

Chambre 4-4

653219679e4ea48318f5a8a4

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Etes-vous sûre que ces propos, si tant est que leur caractère de dénigrement soit établi, ne viennent pas en réponse de votre façon d'agir vis-à-vis de lui depuis plusieurs semaines ' L'ensemble de son

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CA

Contestations Honoraires

6965e5f7cdc6046d471b4ee7

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 12 JANVIER 2026 Monsieur Thomas

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CA

Référés

644b6396c51457d0f882dcd8

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

représentées par Me Virginie LEVASSEUR, avocate au barreau de Douai DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [Y] né le 26 mai 1984 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Nicolas THOMAS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

643106d228558704f52e6ba0

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Décision réputée contradictoire COMPOSITION Agnès MARQUANT, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Mélanie THOMAS

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653a9f40b42a26419cbe

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PYTHEAS CAPITAL ADVISORS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas PASSERONE, avocat au barreau de PARIS, toque: L304 INTIME Monsieur [R] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Non représenté

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f6

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

07220 VIVIERS représentée par la SCP BALSAN & GOURRET, avocats au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS

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CA

1ère Chambre

6a1fbba6cdc6046d47e9610b

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

2023, enregistrée sous le n° 23/01203 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 JUIN 2026 APPELANTE : Madame [B] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6260f95b6d9e13277d6e39b7

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SAS STN [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMÉES

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a0e9a10cdc6046d47658ea3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Vincent BRAUD, président de chambre chargé du rapport Mme Laurence CHAINTRON, conseillère Mme Anne BAMBERGER, conseillère qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc226bcdc6046d47e15d49

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vincent BRAUD, président de chambre Madame Laurence CHAINTRON, conseillère Mme Anne BAMBERGER, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a3fe25450008314718

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

née le 29 Avril 1950 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Angélique FERNANDES-THOMANN

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CA

Chambre 4 A

62fdd5f3c40462c563c351e8

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

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CA

Chambre Sociale-Section 3

689c1c0f8b0dfb226fe66ea8

Appel

12 août 2025

12 août 2025

Un certificat médical initial d'accident du travail faisant état d'une « lésion traumatique superficielle de parties autres et non précisées du thorax » a été établi le 15 juin 2020 par le docteur [P],

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91334

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

.-92200 NEUILLY SUR SEINE Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 et assisté sur l'audience par Me Jean-pierre SPITZER de la SELAS SAINT YVES

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