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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
60369df700dbfc402c449f76
24 septembre 2015
Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMEES Madame [X] [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS
Cour d'Appel
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15 février 2008
Husna Chef d'entreprise Demeurant ...ST NICOLAS LES ARRAS appelant, libre, comparant Assisté de Maître DEBLIQUIS Vincent, avocat au barreau d'ARRAS LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République
Chambre sociale
6364bbeee405357f749eac55
3 novembre 2022
NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
642fb793cece1704f574792d
6 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 02 Février 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Sécurité sociale
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21 juin 2011
16 Juin 2010 RG : 080258 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 21 JUIN 2011 APPELANTE : MACIF RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nicolas
Chambre Sociale
643106e928558704f52e6c17
7 avril 2023
12], mandataire liquidateur de la [10] ([11]) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Nicolas
6253cc89bd3db21cbdd906ca
22 mai 2013
RG N : 12/00835 AFFAIRE : François X..., Nicolle Y... épouse X... C/ Joëlle Z... veuve A...
6253cc88bd3db21cbdd90697
14 mai 2013
Nicolas X... ; - M.
6253cd2fbd3db21cbdd92851
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nicole X... et les 31 autres salariés.
6253cbfebd3db21cbdd8ecbf
13 septembre 2011
13 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cc09bd3db21cbdd8eedf
27 septembre 2011
né le 04 Décembre 1967 à LYON (69007) ... 69260 CHARBONNIERES LES BAINS représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Bruno VINCENT, avocat au barreau de LYON substitué par
6253c93fbd3db21cbdd87b67
10 janvier 2006
LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 10 Janvier 2006 APPELANTE : Madame Fadila X... 29, rue du Garon 69560 STE COLOMBE Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me VINCENT
6253cd0bbd3db21cbdd92208
1 avril 2015
Serge X... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Valérie VINCENTI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Syndicat des copropriétaires RESIDENCES DE MONTESORO Pris en la personne de son syndic
Chambre 1-2
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10 octobre 2024
CLINIQUE DU [7] Etablissement ONIAM Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS Me Aurélie VINCENT Me Bruno ZANDOTTI de la
Pôle 4 - Chambre 4
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19 avril 2022
de PARIS 17ème - RG n° 11-18-219056 APPELANT Monsieur [O], [C], [D] [B] né le 17 Juin 1973 à BRAZZAVILLE (CONGO) [Adresse 1] [Localité 3] représenté et ayant pour avocat plaidant Me Vincent
2ème chambre
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5 mai 2026
APEX AJ INFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Olivier PIQUEMAL - Me Nicolas DALMAYRAC REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
1ère chambre civile B
69f43e24cdc6046d472e2a14
28 avril 2026
[B] [I] né le 22 Novembre 1975 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Elodie JUBAN de la SELARL ELODIE JUBAN - AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Représenté par Me Vincent
5e chambre civile
625fa5248361df277dc59825
Me Benjamin EQUIN, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMES : Madame [X] [Z] épouse [R] née le 26 Août 1941 à [Localité 19] [Adresse 2] [Localité 13] Représentée par Me Nicolas
Pôle 2 - Chambre 11
603745b22ee71c23e62752d3
1 mai 2015
au répertoire général et de décision : B 15/01615 Décision déférée : ordonnance du 29 avril 2015, à 12h54, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Nicolas
603745b22ee71c23e62752d8
d'inscription au répertoire général : B 15/01621 Décision déférée : ordonnance du 29 avril 2015, à 15h24, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Nicolas
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