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68 487 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20165463

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

CIVIS : 1) l'acte d'engagement de la société attributaire accompagné du détail des prix ; 2) l'identité des candidats non retenus ainsi que le montant global de leur offre ; 3) les procès-verbaux d'analyse

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20184344

Appel

31 mars 2019

31 mars 2019

intégralité des comptes rendus des tests subis dans le cadre du diagnostic du Syndrome d'Asperger, en 2005 ou 2006 (psychologiques, psychiatriques, neurologiques et génétiques) ; 3) les comptes-rendus des analyses

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CA

Avis

CADA:20171952

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

offres proposées en vue de l’aliénation de ces parcelles (offre de prix globale et détaillée de l’attributaire et offres de prix de chacun des promoteurs évincés de la consultation) ; 2) le rapport d’analyse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69fd7582cdc6046d470325e0

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le 31 juillet 2019, la formation des référés du conseil de prud'hommes de Paris a écarté les demandes de communication par l'employeur des bulletins de salaires d'autres analystes, présentées par Mme [

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CA

Conseil

CADA:20160788

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

marché ; 4) le procès-verbal des travaux de la commission d'appel d'offres retraçant les conditions dans lesquelles elle a procédé au classement des candidatures recevables, ainsi que le rapport d'analyse

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CA

Avis

CADA:20182161

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Réinventer la Seine » attribué au groupe NOCTIS, portant sur la concession du site de la « Culée droite Pont Alexandre III » : 1) l'organisation des auditions de l'ensemble des candidats ; 2) le rapport d'analyse

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CA

Avis

CADA:20215853

Appel

25 novembre 2021

25 novembre 2021

scolarisés par la Ville de Paris sur 3 ans ; 2) le Bois de Boulogne : a) le calendrier des actions dites de sensibilisation des élèves scolarisés par la Ville de Paris sur 3 ans ; b) les résultats des analyses

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CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6becdc6046d470cae94

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Par courrier du 17 septembre 2018, la société [1] a proposé à Mme [I] un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein annualisé. Mme [I] n'a pas accepté cette proposition.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035da293c883340ba1ed448

Appel

12 février 2016

12 février 2016

en cause, à l'exclusion des six autres prises en considération par les appelantes pour évaluer leur préjudice ; Que l'expert doit être approuvé lorsqu'il précise dans son rapport, au terme d'une analyse

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdadef829c2de71af604d5a

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

U... né en 67, embauché [...] titulaire d'un DUT, analyste coefficient 120 bénéficiant d'un salaire mensuel de 2758 euros brut. - M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8638f

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

réitérées qui lui ont été faites n' a jamais chiffré sa réclamation ni présenté un décompte précis des heures prétendument accomplies, -que la rupture du contrat ne peut lui être imputable et doit s' analyser

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d817e704a005d1ed707f

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

à la société Ecole d'analyse transactionnelle la somme de 594 € en réparation de son préjudice matériel, - débouté la société Ecole d'analyse transactionnelle de sa demande de dommages et intérêts au

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA01525_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Les frais d’analyses et de prélèvements sont à la charge de la commune de Lardiers selon les tarifs et modalités fixés par la réglementation en vigueur. / Conformément à l’article R. 1321-17 du code de

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

61627e9a38d18b7ebf63d1d8

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

des techniques avec les différentes directions/unités/services, son rôle étant transverse, à procéder à la gestion de la trésorerie, à élaborer des tableaux de bord institutionnels, les présenter, analyser

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CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857f5

Appel

15 octobre 2001

15 octobre 2001

Le prévenu conclut et fait plaider qu'un central téléphonique analogique, tel qu'utilisé en l'espèce, ne constitue pas un système automatisé de traitement de données, au sens des textes visés par la

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

60358651337a31ab4e37434e

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

Se prévalant du rapport d'analyse financière de Monsieur [K] du 31 mai 2013, l'EURL RR a fait assigner la Banque Patrimoine Immobilier, par acte d'huissier du 24 octobre 2013, en nullité de la stipulation

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00272_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

basse, les estimations de prix de la métropole ayant été artificiellement gonflées ; - la demande de justification du prix de son offre était imprécise ; - son offre n'a fait l'objet d'aucune analyse

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

6451fb7848616ed0f8cd5079

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Ainsi, contrairement à ce que soutient l'ADAM, l'AMF pouvait déduire le caractère équitable de l'offre en se fondant sur les travaux d'analyse menés par l'expert indépendant et par l'initiateur dès lors

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7B-JUSE SCI ARGUS MONTAUDRANc/SARL LE REGAIN

5fca781b44fa6565ca1fbc3e

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

L'expert a elle-même admis que son évaluation était faite sous toutes réserves compte tenu notamment de l'impossibilité d'appliquer la méthode de la rentabilité en l'absence de comptabilité analytique

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CA

9e Chambre B

6036e793cc5a3e84f4e7b246

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

À titre illustratif plus qu'exhaustif, nous devons faire face à une vraie carence dans l'analyse de la masse salariale à chaque comité de pilotage métier.

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