CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
643106ba28558704f52e6b5c
7 avril 2023
l'hypothèse où la cour serait destinataire de la convocation à l'audience délivrée à la personne de l'appelante, - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelante, au vu d'un exposé écrit
643106bb28558704f52e6b60
enregistrée au répertoire général sous le numéro 18/09732 de son rôle ; DIT que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelante, au vu d'un exposé écrit
643106c928558704f52e6b72
serait destinataire de la convocation à l'audience du 1er mars 2023 à 9h00 délivrée à la personne de l'appelante, - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelante, au vu d'un exposé écrit
Pôle 6 - Chambre 13
63c256af0bfda47c900760cf
13 janvier 2023
pouvoir de représentation dûment donné par ceux qui n'ont pas signé la demande ou d'un mandat officiel de représentation ou une renonciation régulière à la succession de feu [G] [J], * d'un exposé écrit
63c256b20bfda47c900760d3
enregistrée au répertoire général sous le numéro 17/11578 de son rôle ; Dit que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelante, au vu d'un exposé écrit
63c256cd0bfda47c900760d7
enregistrée au répertoire général sous le numéro 18/00912 de son rôle ; Dit que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelante, au vu d'un exposé écrit
63c256dc0bfda47c900760ef
enregistrée au répertoire général sous le numéro 19/06996 de son rôle ; Dit que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelant, au vu d'un exposé écrit
63c256dc0bfda47c900760f1
enregistrée au répertoire général sous le numéro 19/07006 de son rôle ; Dit que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelant, au vu d'un exposé écrit
63c256dc0bfda47c900760f5
REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Alice BLOYET, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
63c256e60bfda47c90076105
enregistrée au répertoire général sous le numéro 19/08650 de son rôle ; DIT que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelante, au vu d'un exposé écrit
63c256e70bfda47c90076119
enregistrée au répertoire général sous le numéro 20/00132 de son rôle ; Dit que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelant, au vu d'un exposé écrit
63c256e70bfda47c9007611b
BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Alice BLOYET, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
62bfe0c1413a8b69b32bf254
1 juillet 2022
pouvoir de représentation dûment donné par ceux qui n'ont pas signé la demande ou d'un mandat officiel de représentation ou une renonciation régulière à la succession de feu [D] [F], * d'un exposé écrit
62bfe0c1413a8b69b32bf25c
la procédure inscrite sous le numéro de RG : 19/10981 de son rôle, DIT que l'affaire pourra être rétablie : sur demande de l'appelante, au vu d'une copie de la décision contestée et d'un exposé écrit
62bfe0c2413a8b69b32bf26c
la procédure inscrite sous le numéro de RG : 21/05352 de son rôle, DIT que l'affaire pourra être rétablie : sur demande de l'appelante, au vu d'une copie de la décision contestée et d'un exposé écrit
62bfe0c2413a8b69b32bf278
enregistrée au répertoire général sous le numéro 21/05493 de son rôle ; DIT que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelant, au vu d'un exposé écrit
63660b50bb0cef7f7427931c
4 novembre 2022
enregistrée au répertoire général sous le numéro 17/03755 de son rôle ; DIT que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelante, au vu d'un exposé écrit
643a42b7d83dbd04f5fb2ac4
14 avril 2023
Conseiller Greffier : Mme Alisson POISSON, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
643a42d4d83dbd04f5fb2ade
enregistrée au répertoire général sous le numéro 20/00372 de son rôle ; DIT que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelante, au vu d'un exposé écrit
643a42d7d83dbd04f5fb2af4
enregistrée au répertoire général sous le numéro 21/05707 de son rôle ; DIT que l'affaire pourra être rétablie : - sur simple demande de l'intimée, - sur demande de l'appelant, au vu d'un exposé écrit
Page 28 sur 780