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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
603309c9aafc937c13f7edef
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Historiquement, les installations de diffusion audiovisuelle qu'il abrite étaient exploitées selon des modalités différentes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64379e3c9477fe04f5cc6623
12 avril 2023
12 avril 2023
Un autre chef de service demande à ce que tous ses collègues masculins le plaignent et insultent la collègue avec qui il a eu une discussion qui semble avoir déplu.
Source officielleChambre sociale
662b43b8fe25450008314826
25 avril 2024
25 avril 2024
THE KOOPLES DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Copies délivrées aux représentants des parties le 25 Avril 2024
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163151ee03efc4516bd2e12
20 janvier 2012
20 janvier 2012
DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 8], représentée par la SCP MENARD - SCELLE MILLET, avoué à la Cour, assistée de Maître Sophie BOUCHARD STECH
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4f
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Le 18 octobre 2004, les sociétés EUROCOS COSMETIC, PROCTER & GAMBLE PRESTIGE BEAUTÉ et PROCTER & GAMBLE FRANCE ont fait assigner les sociétés MEL et BG DIFFUSION devant le tribunal de grande instance de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
627ca8474781dc057dee7b5a
11 mai 2022
11 mai 2022
Les sociétés THE KOOPLES PRODUCTION et THE KOOPLES DIFFUSION ont interjeté appel de ce jugement le 7 mai 2020.
Source officielle1ère Chambre
61629bb8eaaf44d62f53e869
16 octobre 2012
16 octobre 2012
sur l'indemnisation due au titre de ces faits de jouissance et d'indemnités jusqu'à complète libération des lieux ainsi qu'en désignation d'un expert aux fins d'établissement d'un acte descriptif de division
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1f
2 mai 2022
2 mai 2022
via les haut-parleurs ni la date d'entrée dans son appartement par Madame [K] [D], mais la date à compter de laquelle la diffusion a occasionné un dommage à la requérante, qu'il a fixée à l'année 2015
Source officielle1ère Chambre
61630b6342de3d260b993171
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Le rapport dressé le 4 février 2010 par cet expert a été régulièrement communiqué aux parties et soumis à la discussion et la contradiction.
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0e82b27805d4d3c07a
9 août 2022
9 août 2022
PB APPRO DIFFUSION Représentée par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 46 INTIME [I] [F] Représenté par Me Laurent MARECHAL de la SELARL LAURENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603618bdb7d4577c980e9d76
17 décembre 2015
17 décembre 2015
[D] [K] ne respectait pas les recettes des sandwichs qu'il préparait ; que, surtout, il a essayé d'obtenir la somme de 5 000 euros dans le cadre de la discussion engagée, à son initiative, dans le cadre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00791_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
A se rapportait à la discussion de la régularité et du bien-fondé d'une mesure d'admission en soins psychiatriques sans consentement.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8861a
2 juin 2006
2 juin 2006
en date du 31 octobre 2003, il est licencié pour faute grave dans les termes suivants: Nous avons découvert que vous avez adressé une proposition de prix à Monsieur Z... société Provence Peinture Diffusion
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02882_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
intéressé, la seconde aux relations qu’il entretient avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme ou, de façon alternative, au soutien, à la diffusion
Source officielleChambre 1-8
6719e4d35857dd64cbdaa32e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
appartement situé au deuxième étage d'un immeuble en copropriété dénommé MAISON [3], sis [Adresse 4] à [Localité 7] (département des Alpes Maritimes), constituant le lot n° 35 de l'état descriptif de division
Source officielleChambre 1 A
63d0d59881a7b805de12b501
18 janvier 2023
18 janvier 2023
et accessoires évalués à la somme de 4 000 euros', qu'ils renonçaient au bénéfice de discussion et s'obligeaient solidairement avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd87109
13 mai 2004
13 mai 2004
Diffusion et de M.C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b099e4ea48318f5ae2d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Depuis 2017, les diffusions en France des cinq saisons de 'Molang' se sont faites sur TF1, MyTF1 et actuellement sur Canal +.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87017
6 novembre 2003
6 novembre 2003
SOCIÉTÉ GÉNÉRAL ELECTRIC PLASTICS FRANCE - GEPF 91002 EVRY CEDEX représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : SOCIÉTÉ SUN CLEAR DIFFUSION
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00901_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Cheloniens Diffusion ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 28 sur 1930