Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61635153a2ead9ed860b6f5e
6 janvier 2011
6 janvier 2011
francs pour un chiffre d'affaires prévisionnel de 4'850'000 francs obtenu moyennant une fermeture plus tardive qu'auparavant, la suppression de la fermeture annuelle et l'adjonction d'une activité de glacier
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d6
16 septembre 2004
16 septembre 2004
En l'espèce, la détérioration importante de l'enduit du pignon au droit de la souche de cheminée due à une instabilité de l'ouvrage et l'absence de glacis en tête de souche entraînent des infiltrations
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02692_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés les 20 septembre et 29 octobre 2024 ainsi que le 28 février 2025, la société Naver France, représentée par Me Glaser, demande à la
Source officielleSociale E salle 4
6639c3c8941311000823862b
19 avril 2024
19 avril 2024
Enfin, et ce qui est particulièrement déplacé, au mois de juillet 2019, alors que la Société était en plein épisode de canicule, et que j'avais fait livrer des glaces et des esquimaux pour l'ensemble des
Source officielleChambre 1-1
6684eab0a0de54ff609f7be8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
aire de stockage, les terres mises en stock sur aires provisoires dans le cadre du premier marché confié à ORTEC (tas n°1 de 2380 m³), ainsi que les terres en stock provenant du parvis du palais de la glace
Source officielle1ère Chambre
67ff39b8303a1b38839f7c83
15 avril 2025
15 avril 2025
[G] le 13/05/2022 que diverses défaillances étaient révélées, soit : '- LAVE-GLACE DU PARE-BRISE : lave-glace inopérant, - ÉTAT ET FONCTIONNEMENT (PHARES) : lampe/source lumineuse défectueuse ou manquante
Source officielle12e chambre
5fca5f032bc1344620eb9aff
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Le preneur devra entretenir, réparer ou remplacer à ses frais tous les appareils, équipements, installations y compris, sans que cette liste soit limitative, les fenêtres, volets, portes, glaces, vitres
Source officielle2ème Chambre Section 1
6163e58f578519f70b5ebab4
10 février 2010
10 février 2010
laitiers ; huiles et graisses comestibles classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9552b5afe5adfff28962
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Le certificat médical initial mentionne «'chute au travail, a glissé, entorse genou gauche : glace, repos, attelle + prévoir IRM'».
Source officielle1re chambre civile
67061e39fde28ee42071113d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
matériels garantis causés aux biens assurés dans les Locaux professionnels par l'un des événements couverts au titre du présent contrat ; A L'EXCLUSION DES CONSÉQUENCES DES DOMMAGES DE L'ARTICLE 8 (BRIS DE GLACES
Source officielle2 e chambre civile
63d379e3d1bc2605de4b4842
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Si des rayures légères ont été constatées sur la glace en bronze de la pompe accessoire remplacée le 14 juillet 2020 par la société Nodimat, il a été relevé une forte détérioration de la pompe hydrostatique
Source officielleChambre Commerciale
678b43bfc6ad78dd9cf0d55e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE : La société La Table de la Méditerranée a confié à la société Hervé Thermique la fourniture et la pose d'un équipement 'groupe froid eau glacée -4/-8°C' suivant
Source officielle3e chambre
6034cc77a5d5dab6c8dcef9c
22 septembre 2016
22 septembre 2016
l'aide-soignante que, par respect pour la dignité et l'intimité de Mme [T], dont il n'est pas contesté qu'elle avait conservé ses facultés intellectuelles, elle lui ait tourné le dos, et ce d'autant que la glace
Source officielle11e Chambre A
616250fe929f6bffa995b39b
21 janvier 2014
21 janvier 2014
construction sans l'autorisation expresse et par écrit du bailleur ; Il met à la charge du preneur, au titre des obligations de réparation et d'entretien, les réfections aux devantures, vitrines, glaces
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851c4
17 juin 1999
17 juin 1999
l'absence du chauffeur, si brève soit elle, et quel que soit le lieu de stationnement, le dispositif antivol est dûment mis en oeuvre, les portes et portières du véhicule routier sont fermées à clé, les glaces
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863ae
5 septembre 2002
5 septembre 2002
témoin, professeur du Lycée Monge ayant vu l'agression par la porte vitrée de la salle des professeurs, a identifié formellement le 16 février 2000 ( cote D 11 ) l'auteur du coup de tête derrière la glace
Source officielleCour d'Appel
Lyon statuant sur les poursuitesc/Nourdine X des chefs d avoir
6253c8ebbd3db21cbdd86ab6
4 février 2003
4 février 2003
Y... ne le reconnaissait plus formellement lorsqu il lui était présenté derrière une glace sans tain. Le 30 octobre 2000 il était mis fin à la garde vue de Nourdine X.
Source officiellechambre commerciale
6163aeb38d16be2ca5050b6f
27 mai 2010
27 mai 2010
de commercialité, considère que la modification de son activité ne peut davantage justifier un déplafonnement alors qu'elle n'a pas ajouté une nouvelle activité indépendante de la vente de verres ou glaces
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882eb
2 février 2006
2 février 2006
commandement du 12 mars 2005, qui stipule que "Toutes les réparations grosses ou menues et même les réfections et remplacements qui deviendraient nécessaires au cours du bail, aux devantures, vitrines, glaces
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885be
28 septembre 2006
28 septembre 2006
aux déclarations des parties et aux pièces objectives.La responsabilité de la gestion des panièresCe travail consistait lors des représentations :- à remplir les panières de friandises, boissons et glaces
Source officiellePage 28 sur 78