Une note en délibéré présentée par la société Enertrag Beauce I a été enregistrée le 17 avril 2026. Considérant ce qui suit : 1.

La mutualité sociale agricole Beauce C'ur de Loire a notifié à M.

Le conseil en beauté, la vente de produits cosmétiques, les soins de beauté et d'entretien du visage et du corps, le maquillage, le maquillage permanent, les traitements antirides, les soins corporels,

ASSURANCES IARD, assureur de OMNIA 7 boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Marie Z..., avocat au barreau de Rouen INTIMÉES : Me Béatrice

LA BLANCHE NOE exerçant sous l'enseigne MAINOTEL prise en la personne de ses représentants légaux ... 35133 BEAUCE S. C. I.

No 07 / 00546 AFFAIRE : Béatrice X... C / S. A. S.

Alberto X..., Mmes Patricia X...et Béatrice X..., MM.

partir du 15 décembre 2014 jusqu'en 2015, Monsieur [C] était le mandataire gérant de nombreuses sociétés avant son engagement de caution qui avaient une activité aussi bien dans le domaine des soins de beauté

APPELANTES : Madame Cécile Z... épouse X... ... 38000 GRENOBLE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me REY, avocat au barreau de Lyon Madame Béatrice

La société Ethni Beauty Market (EBM), qui a pour activité le commerce de détail en gros de parfumerie et de produits de beauté, a déposé à compter du 5 avril 2020 plusieurs demandes d’autorisation de mise

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2018 N° 2018/220 Rôle N° N° RG 16/04102 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6G6U Béatrice

C/ Mme Béatrice Y... épouse X...

Béatrice X... épouse Y... Z.../ Claude Y...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M.

ORDONNANCE DE CADUCITÉ Articles 905-2 et 911 du code de procédure civile RG N° : N° RG 22/01542 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IHD4 APPELANTE Mme [T] [S] Madame [S] représentant : Me Béatrice

chambre civile ARRÊT DU 21 AVRIL 2026 N° RG 23/01045 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GH2S MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 13 juillet 2023, rendu par le tribunal de proximité de Beaune

Elle a déposé plainte pour des agressions sexuelles commises par son beau-père au commissariat de [Localité 8]. La plainte a été classée sans suite. Elle a redéposé plainte.

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 834 705 170 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Olivia MARIOL de la SELARL MARIOL, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître Béatrice

l'article L.221-3 de la consommation pour les "petits professionnels" ; elle affirme que le jugement entrepris n'a pas caractérisé sa faute en tant que liquidatrice amiable de la société Atelier de Beauté

Le 13 octobre 2016, la SCI MEI a consenti à la société Soleil Salon de Beauté, aux droits de laquelle se trouve la société Deep Relax, un bail commercial portant sur des locaux situés [Adresse 1] à [Localité