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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5932
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 22 novembre 2024 par l'appelante , la SELARL BRMJ, la SELARL Bleu Sud, intervenantes volontaires et le bordereau de pièces qui y est annexé
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8c75bbe450008b2ccd8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Z] supportera la charge des dépens d'appel, dont distraction au profit de la SELARL Cabinet Caporale Maillot Blatt, en application de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ea3
28 avril 2000
28 avril 2000
de réception, du 9 juin 1995, par laquelle elle a mis son client en demeure de payer le solde débiteur de son compte et de lui restituer "dans les plus brefs délais" son carnet de chèques et sa carte bleue
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3b
13 juin 2008
13 juin 2008
de valeur marchande, à l'exception des biens suivants : un cabriolet, un meuble d'angle avec un tiroir et une porte, une commode en bois sombre à plusieurs tiroirs, deux lampes d'ambiance, abat- jour bleu
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da27
29 mars 2011
29 mars 2011
de réclamer les intérêts contractuels et les pénalités aux cautions subsistantes faute de leur avoir donné l'information de l'article L. 341-1 du code de commerce (sur la défaillance de la SARL HOME BLEU
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04306_20240229
29 février 2024
29 février 2024
D aurait vécu pratiquement en direct le bombardement du camp Descartes à Bouaké le 6 novembre 2004 lors de l'opération Licorne, et que " le patient dit avoir participé à la gestion des blessés et des
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f048
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ils en déduisent que le salarié est bien fondé à se voir allouer la somme mensuelle de 20 euros pour le temps passé au lavage, séchage et repassage des bleus de travail.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6528df93aaebb88318fda6b4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
FAITS ET PROCÉDURE [G] [T], né le [Date naissance 10] 1933, a déclaré avoir été blessé, le 3 mai 2018, en heurtant l'un des présentoirs de fleurs du magasin Monceau Fleurs situé à l'angle de [Adresse
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703d6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
L'OISEAU BLEU SELARL MJ SYNERGIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 21 Juillet 2022 APPELANTE : Mme [W] [F] née le
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7487ffb526292dd6e4b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Les écritures de Mme [M] marquent en outre une incertitude sur ce point en indiquant que « la boule bleue litigieuse a vraisemblablement été déplacée ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61635ddd683f470e3416dbf7
3 mars 2011
3 mars 2011
Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/02753 Madame [H] [X] épouse [M] c/ La SAS SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST SICO BARBE-BLEUE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89199
24 octobre 2006
24 octobre 2006
* * No RG : 05 / 07444 ORDONNANCE Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MER du 07 Décembre 2005 REF : SD / AMD APPELANTS Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE LE GRAND BLEU
Source officielleSection A
6970a687cdc6046d4717fe25
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LE LAC BLEU Me Etienne CHAPOULIE de la SELARL SELARLU CABINET CHAPOULIE, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE RADIATION N° 3 Nous, Christine GUENGARD, magistrate chargée e de la mise
Source officielle2ème Chambre
63cb93809c02507c9078deaf
20 janvier 2023
20 janvier 2023
FINANCEMENT C/ Mme [K] [V] Radie l'affaire pour défaut de diligences des parties Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Erwan LECLERCQ -Me Marie-Françoise BLOT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01079_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B a été blessé par un projectile lancé par un lanceur de balle de défense de diamètre 40 mm.
Source officielle2e chambre sociale
67f753e8eb05d6bf6564da86
9 avril 2025
9 avril 2025
- Utilisation fautive de la carte bleue sur les heures de repas du midi : Comme vous le savez, l'utilisation de la carte bleue le midi lorsque vous n'êtes pas en déplacement professionnel ne peut
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01724_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
du petit chevalier à pattes jaunes, du chevalier semi-palmé, du bécasseau à poitrine cendrée, du bécasseau à échasses, de la bécassine de Wilson, de la maubèche des champs et de la sarcelle à ailes bleues
Source officielle3ème chambre
6a17ce8dcdc6046d47308a38
27 mai 2026
27 mai 2026
alors qu'il était sur le parcours tyrolienne n°6 du parcours bleu.
Source officielle1ère Chambre
603746e9999c7b251bba7aa5
28 avril 2015
28 avril 2015
, sociétés constituées entre lui-même et sa compagne, Madame [I] [V], a, à la suite d'un accident de la circulation survenu en novembre 1994, dans lequel Madame [V] a perdu la vie et lui-même a été blessé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7770d41e0057d43e227
12 mai 2022
12 mai 2022
[F] [S] a été blessé au genou droit le 12 janvier 2019 par un tir de flashball.
Source officiellePage 29 sur 420
SPFPL BLETTERIE
07/04/2026
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CREPERIE LA BLETTERIE
10/03/2026
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SPFPL BLETTERIE
23/12/2025
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CREPERIE LA BLETTERIE
19/06/2025
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06/04/2025
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