Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
68e894a4d8f6cc6d55dd3f70
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMITÉ D'ENTREPRISE, comité social et économique de L'ASM 13 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Ghislain DADI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0257 INTIMÉE : Association de santé
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bcc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Jugement du 08 Décembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 20/00550 APPELANT Monsieur [Y] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Ghislain DADI
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36a
20 octobre 2009
20 octobre 2009
par les joints défectueux, se diffuse dans le massifage sous le receveur puis s'écoule sur la dalle béton pour s'infiltrer sous la cloison séparatrice douche/ séjour jusqu'au parquet chêne collé à damiers
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a31047ed1ea831811259a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[Localité 8] représentée par Me Céline DESCHAMPS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0724 INTIMES Monsieur [W] [D] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Ghislain DADI
Source officielleCabinet B
680b272d52e1c4f57706f1b9
24 avril 2025
24 avril 2025
[L] [M] a suite au dépôt du rapport provisoire, fait part de ses observations en produisant une documentation SOPREMA, une documentation DANI ALU, un plan de niveau R+5 et un plan de détail balcon et terrasse
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0ddec25a97f0381f500b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
JAPONAISE GALETTE DE RIZ CARRE ÉPICERIE JAPONAISE GINGEMBRE MARINE BLANC ÉPICERIE JAPONAISE GRAINE DE SESAME GRILLEES - BLANC ÉPICERIE JAPONAISE GRAINE DE SESAME GRILLEES - NOIR ÉPICERIE JAPONAISE DASHI
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00636_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Le secteur litigieux est également concerné par l'existence de milieux favorables au damier de la Succise, lépidoptère protégé ayant notamment justifié la désignation du site Natura 2000. 46.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6979d542cdc6046d47f55e5b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocats plaidants : Me Marie DANIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fd9246f8bf0a803691fcfff
28 mai 2020
28 mai 2020
Oujda (MAROC) [Adresse 10] [Adresse 10] Monsieur [R] [VS] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 17] (CAMEROUN) [Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne Représentés par Me Ghislain DADI
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1bdbcdc6046d47825f9d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
6] Appelants dans le dossier RG 25/07056 Représentés par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Marie DANIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69733915cdc6046d47661d8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[V] n'est pas "détaché" au sens de la circulaire DSS/DAEI/98 n°485 du 30 juillet 1998 mais "expatrié" compte tenue de la durée l'exercice de son activité à l'étranger.
Source officielleChambre sociale 4-3
6704cb952f5f3246ff381736
7 octobre 2024
7 octobre 2024
contrat de prévoyance souscrit par la Société des Pétroles SHELL et ce, pendant une période égale au maximum à la durée d'indemnisation au litre de l'assurance chômage et dans la limite do la durée da damier
Source officielle1re chambre 1re section
6032958646ac540a3f91bbae
22 décembre 2017
22 décembre 2017
[M] [J] pour I.A.C), * Maquette de la Suite « pour un mur », composition décorative en damier violet de cobalt et rouge orangé, sérigraphies, 300 x 840 cm, 1977 (n°3 de la liste des collages originaux
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdaba9c7979bb4c0a43137e
29 mai 2019
29 mai 2019
réussi à se mettre d'accord concernant le partage de la succession comprenant - 1 225 000 parts sociales de la SARL OCC, - le solde des comptes ouverts dans les livres de la banque Lombard Odier Darier
Source officielleChambre 3-2
5fdbd72507387ab6279f3609
24 janvier 2019
24 janvier 2019
d'EURODISTRI GROUP, alors qu'à cette date, ce dernier est le gérant de droit de la SARLU TECHNIFORM, à demander à un certain [M] [G] d'établir un acte de résiliation de « Bail TECHNIFORM auprès de la SCI DAFI
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03470_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
, en évitant le vallon de Feuillevert, qui sera préservé de tous travaux, ainsi qu'un alignement de chênes, en réduisant les impacts de création de pistes et de câblage, et en excluant l'habitat du damier
Source officiellePage 29 sur 29