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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
653ca6d283c9498318209ecc
27 octobre 2023
RAVEANE, greffière de chambre EXPOSE DU LITIGE Mme [X] [J] a été embauchée par la SA La Poste selon contrat à durée déterminée emploi jeune à temps plein prévu à compter du 22 mars 1999 et pour
Ch. civile et commerciale
6a11359ccdc6046d47a608cd
21 mai 2026
Il précise qu'outre l'administration d'un traitement anti dépresseur, elle a été suivie en raison de douleurs rachidiennes et de la cheville gauche, insomniantes, qu'un scanner lombaire a mis en évidence
21e chambre
603266660f18b89b2cb60b6f
8 février 2018
au TCLF à compter du 26 juin, son arrêt de travail à la RATP étant dans le même temps prolongé, - pour la période du 24 novembre 2011 au 8 décembre 2011, l'arrêt maladie étant motivé par des douleurs
3ème chambre
DCA_24PA03468_20260504
4 mai 2026
A la suite de cette opération, ont été constatées une tétraparésie et une majoration de la douleur neuropathique. 2.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02500_20241003
3 octobre 2024
Mme A.. a par ailleurs été victime, dans la période qui a suivi, de douleurs musculaires et articulaires ainsi que d'une grande fatigue.
TROISIEME CHAMBRE
63b7ccd56b63637c907b7aca
5 janvier 2023
son propre référentiel dans sa version revalorisée au 1er avril 2022, notamment s'agissant du barème de capitalisation ; * il invoque un état antérieur de la victime, constitué de cervicalgies, douleurs
Cour d'Appel
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3 avril 2006
Pour un exposé des faits, il suffit de rappeler comme l'a fait le tribunal que Mademoiselle Nadia X... présentait des douleurs abdominales invalidantes, qui l'ont amenée à consulter son médecin traitant
6253cde3bd3db21cbdd94d80
10 juin 2021
[I] [V] (laxité antéro-postérieure majeure du genou gauche, difficulté à la marche qui se fait avec boiterie et qui nécessite lorsqu'elle est prolongée l'utilisation d'une canne, douleurs résiduelles au
Chambre 1-3
5fd93565fc93ae174bb0960a
14 mai 2020
[V] [L] pour solliciter la mise en jeu de sa responsabilité civile sur le fondement des dispositions de l'article 1384 alinéa 1 du code civil.
Pôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a0e
25 janvier 2018
[X] l'a régulièrement consulté sans se plaindre de troubles urinaires, qu'il n'a évoqué des douleurs osseuses et un problème urinaire que lors de la consultation du 3 septembre 2007 ce qui l'a amené à
4ème Chambre Section 3
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13 décembre 2019
Il est indéniable que la localisation de l'amputation constitue une gène lors de la réalisation de l'acte sexuel mais aussi pour un jeune homme une indéniable atteinte à son image lors de l'acte sexuel
Chambre sociale
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2 octobre 2024
Gagnerait à être vigilante à laisser plus d'autonomie à ses jeunes collègues dans la prise d'initiative et l'organisation du travail en équipe.
Monsieur Benjamin Xc/Monsieur Joseph Y
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15 octobre 2014
Sa nomination est arrivée le 22 décembre 2008 mais lors des tests d'aptitudes il a été saisi de douleurs en relation avec l'accident.
DCA_21LY00934_20221124
24 novembre 2022
du défunt peut être évalué à 5 000 euros, celui de ses trois sœurs à la somme de 4 000 euros et celui subi par son oncle, sa tante et son beau-frère n'est pas établi ; en outre, la somme versée à la jeune
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02271_20230615
15 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C, qui exerce des fonctions de secrétaire administrative itinérante au sein de plusieurs établissements d'accueil de jeunes enfants de la communauté d'agglomération
6253c8abbd3db21cbdd85e9c
25 février 2002
orteils, un raccourcissement de la jambe droite d'environ 1 cm, des troubles circulatoires au niveau de la cheville et une diminution de la sensibilité dorsale et plantaire du pied droit avec des douleurs
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
épouse A... ( 10.671,43 ä) - 100.000 F chacun à Camille, Antoine, Grégoire, et Charles A..., enfants mineurs représentés par leurs parents ( 15.244,90 ä) Les appelantes s'inclinent devant la douleur
6253ca64bd3db21cbdd8aea4
6 mai 2008
MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE sur ces périodes à hauteur de 14 734, 61 € ; - déficit fonctionnel temporaire : pendant la durée des périodes d' ITT et d' ITP retenues par l' expert, il n' est pas douteux
6253cd53bd3db21cbdd92f47
24 février 2016
Le pretium doloris : Ce poste a été à juste titre écarté par le premier juge, puisque l'expert ne l'a pas retenu et que d'autre part les douleurs ressenties par Mme Y... provenaient des causes de l'hospitalisation
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02910_20230601
1 juin 2023
d'appréciation ; En ce qui concerne la décision fixant le pays de renvoi : - dès lors que l'autorité administrative et les juridictions n'ont jamais expliqué en quoi les documents produits seraient douteux
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