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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

653ca6d283c9498318209ecc

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

RAVEANE, greffière de chambre EXPOSE DU LITIGE Mme [X] [J] a été embauchée par la SA La Poste selon contrat à durée déterminée emploi jeune à temps plein prévu à compter du 22 mars 1999 et pour

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6a11359ccdc6046d47a608cd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il précise qu'outre l'administration d'un traitement anti dépresseur, elle a été suivie en raison de douleurs rachidiennes et de la cheville gauche, insomniantes, qu'un scanner lombaire a mis en évidence

Source officielle
CA

21e chambre

603266660f18b89b2cb60b6f

Appel

8 février 2018

8 février 2018

au TCLF à compter du 26 juin, son arrêt de travail à la RATP étant dans le même temps prolongé, - pour la période du 24 novembre 2011 au 8 décembre 2011, l'arrêt maladie étant motivé par des douleurs

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03468_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

A la suite de cette opération, ont été constatées une tétraparésie et une majoration de la douleur neuropathique. 2.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02500_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Mme A.. a par ailleurs été victime, dans la période qui a suivi, de douleurs musculaires et articulaires ainsi que d'une grande fatigue.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63b7ccd56b63637c907b7aca

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

son propre référentiel dans sa version revalorisée au 1er avril 2022, notamment s'agissant du barème de capitalisation ; * il invoque un état antérieur de la victime, constitué de cervicalgies, douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a2

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

Pour un exposé des faits, il suffit de rappeler comme l'a fait le tribunal que Mademoiselle Nadia X... présentait des douleurs abdominales invalidantes, qui l'ont amenée à consulter son médecin traitant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d80

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

[I] [V] (laxité antéro-postérieure majeure du genou gauche, difficulté à la marche qui se fait avec boiterie et qui nécessite lorsqu'elle est prolongée l'utilisation d'une canne, douleurs résiduelles au

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CA

Chambre 1-3

5fd93565fc93ae174bb0960a

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

[V] [L] pour solliciter la mise en jeu de sa responsabilité civile sur le fondement des dispositions de l'article 1384 alinéa 1 du code civil.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a0e

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

[X] l'a régulièrement consulté sans se plaindre de troubles urinaires, qu'il n'a évoqué des douleurs osseuses et un problème urinaire que lors de la consultation du 3 septembre 2007 ce qui l'a amené à

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fd9a9ba0b9aa59de02e40a5

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

Il est indéniable que la localisation de l'amputation constitue une gène lors de la réalisation de l'acte sexuel mais aussi pour un jeune homme une indéniable atteinte à son image lors de l'acte sexuel

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe77

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Gagnerait à être vigilante à laisser plus d'autonomie à ses jeunes collègues dans la prise d'initiative et l'organisation du travail en équipe. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Benjamin Xc/Monsieur Joseph Y

6253ccebbd3db21cbdd91b3a

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Sa nomination est arrivée le 22 décembre 2008 mais lors des tests d'aptitudes il a été saisi de douleurs en relation avec l'accident.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00934_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

du défunt peut être évalué à 5 000 euros, celui de ses trois sœurs à la somme de 4 000 euros et celui subi par son oncle, sa tante et son beau-frère n'est pas établi ; en outre, la somme versée à la jeune

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02271_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme C, qui exerce des fonctions de secrétaire administrative itinérante au sein de plusieurs établissements d'accueil de jeunes enfants de la communauté d'agglomération

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CA

Cour d'Appel

6253c8abbd3db21cbdd85e9c

Appel

25 février 2002

25 février 2002

orteils, un raccourcissement de la jambe droite d'environ 1 cm, des troubles circulatoires au niveau de la cheville et une diminution de la sensibilité dorsale et plantaire du pied droit avec des douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86952

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

épouse A... ( 10.671,43 ä) - 100.000 F chacun à Camille, Antoine, Grégoire, et Charles A..., enfants mineurs représentés par leurs parents ( 15.244,90 ä) Les appelantes s'inclinent devant la douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea4

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE sur ces périodes à hauteur de 14 734, 61 € ; - déficit fonctionnel temporaire : pendant la durée des périodes d' ITT et d' ITP retenues par l' expert, il n' est pas douteux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f47

Appel

24 février 2016

24 février 2016

Le pretium doloris : Ce poste a été à juste titre écarté par le premier juge, puisque l'expert ne l'a pas retenu et que d'autre part les douleurs ressenties par Mme Y... provenaient des causes de l'hospitalisation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02910_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

d'appréciation ; En ce qui concerne la décision fixant le pays de renvoi : - dès lors que l'autorité administrative et les juridictions n'ont jamais expliqué en quoi les documents produits seraient douteux

Source officielle

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