Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
652a310d7ed1ea83181125b6
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[L] à lui restituer le copieur de marque Olivetti, modèle MF 3100 donné en location, et ce, à ses frais exclusifs, à l'endroit qui sera indiqué par le loueur, sous astreinte de 200 euros par jour de retard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32da942a604f5e9378e
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32da942a604f5e93790
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32ea942a604f5e93792
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32ea942a604f5e93794
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32ea942a604f5e93796
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32ea942a604f5e93798
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32ea942a604f5e9379a
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32ea942a604f5e9379c
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f32ea942a604f5e9379e
13 avril 2023
13 avril 2023
Par contre il ressort des éléments versés aux débats par le loueur que le véhicule lui a été restittué le 11.12.2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9196e
23 juillet 2014
23 juillet 2014
entrée pédestre à partir du sentier communal menant à la voie publique ; qu'il existe une possibilité d'accès direct à savoir une voie de 3 mètres de large qui aurait un dénivelé de 6, 05 m sur une longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1c
25 octobre 2011
25 octobre 2011
15 janvier 2003, sans qu'il soit jamais convoqué de sorte que l'acquisition de la prescription prévue à l'article 8 du code de procédure pénale n'est pas certaine ; que de toutes façons, outre la longueur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834b20876004f131a5f8f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Enfin, la référence au caractère disproportionné entre la longueur des arrêts de travail et la lésion constatée n'est pas de nature à établir de manière suffisante l'existence d'un litige d'ordre médical
Source officielleChambre 4 SB
63cb92c79c02507c9078dd16
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par courrier du 14 mars 2019, la SAS [5] a saisi la commission de recours amiable de la caisse en contestant la matérialité de l'accident d'une part et la longueur de l'arrêt de travail d'autre part.
Source officielle1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da743
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du véhicule B (moto Yamaha 900 TDM) de 52 km/h » et en déduit que « cela démontre que la moto circulait avant sa chute à une vitesse supérieure à 50 km/h », laquelle dépend de « l'importance de la longueur
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e20fde28ee420711025
7 octobre 2024
7 octobre 2024
qu'en l'absence de complication médicale, et que le contrôle médical est une possibilité pour l'employeur mais ne peut constituer un préalable nécessaire à la contestation amiable ou judiciaire de la longueur
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66878d2b05d6f7f678d495f6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au soutien de ses demandes, la société fait valoir que les arrêts et soins sont d'une longueur inexpliquée et que par ailleurs, les lésions constatées, dès l'arrêt de travail initial, présentent un état
Source officielleService des Référés
6791dfef1c87724b5e69d8b3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
suivant le tronçon et leur ordre, aboutit aux conclusions principales suivantes : - des branches en provenance de la propriété [U] surplombent le fonds [C] sur une largeur de 4 mètres et sur une longueur
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60326fccb534baa437bd7cd0
1 février 2018
1 février 2018
La société TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES a saisi le 16 décembre 2011 la commission de recours amiable de cette caisse primaire d'assurance maladie aux fins de contester la longueur des soins et arrêts
Source officielle1ère Chambre
6034e77391f9231211935175
6 septembre 2016
6 septembre 2016
Or, l'acte de vente [Y]-[G], auteurs des époux [H], en date du 14 octobre 1946, auquel les parties se réfèrent, indiquait que la parcelle aujourd'hui AW [Cadastre 4] ([H]) mesurait, de longueur à l'Est
Source officiellePage 29 sur 339