CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 306 résultats pour « Marc SAINT-CENE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e178

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal d'instance du LAMENTIN, en date du 22 Avril 2008, enregistré sous le no 11-06-0353 APPELANTS : Monsieur Marc Michel X... ... 97270 SAINT-ESPRIT

Source officielle

Page 29 sur 1166

← PrécédentSuivant →
CA

2ème Chambre

69facd3ecdc6046d47beb9bc

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par jugement du 15 février 2023, le tribunal de commerce de Saint-Nazaire a : - jugé que les demandes de la société [R] [U] sont connexes à celles formulées à l'encontre des ACM IARD dans le cadre de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fda5f072f4245a7a61fba2c

Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

L'inscription dans le répertoire des groupes génériques 25.Depuis 2000, l'article L. 5121-1 5° du code de la santé publique définit la spécialité générique d'une spécialité de référence comme : « celle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

.-75014 paris Représenté et assisté sur l'audience par Me Marc-antoine PEREZ de l'Association Cabinet TAURAND VILLEPIN & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R178 INTIMÉS Monsieur Jean-marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898ca

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

-Dit que l'abus de confiance commis par Didier X... au préjudice de Marc E... ne porte que sur la somme de quatre vingt treize mille trois cent quatre vingt huit euros (93. 388 €).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebc

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Jean-Paul né le 13 Juin 1944 à SAINT AVE Fils de DE Y... Paul et d'B... Lucienne De nationalité française Marié Chef d'entreprise Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c76a

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

née le 2 juillet 1961 à SAINT JEAN DE LUZ (64) ... 64500 SAINT JEAN DE LUZ Monsieur Jean-Baptiste A... né le 9 octobre 1960 à BORDEAUX (33) ... 64500 CIBOURE Monsieur Denis A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

François Marie Georges Henri X...- Y... de Z... Marc Marie Denis X...- Y... de Z... Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c7

Appel

25 février 2010

25 février 2010

Marc est entendu en sa plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd3

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean-Marc X... ... 35720 SAINT PIERRE DE PLESGUEN Appelant, comparant

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd93bbe5fa738b92fca

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[WG] SANTE S.A.S.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01219_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ayant fait l'objet d'une évaluation, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) a décidé le 29 mars 2010, sur le fondement de l'article L. 5312-1 du code de la santé publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a6

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

ENTRE : Monsieur Jean-Marc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f31

Appel

17 mai 2006

17 mai 2006

DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Juin 2005 RG : F 03/04538 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 MAI 2006 APPELANTE : SA CENDRY BONUS 43 rue Saint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z

6253c929bd3db21cbdd8774f

Appel

28 février 2005

28 février 2005

Madame Marie C... épouse D... agissant toutes les deux en qualité d'héritières de Monsieur Raymond A...

Source officielle
CA

14e chambre

63c10a69bf9fd47c90a13ea5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SAINT MARCO C/ S.C.I.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01019_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Elle fait siennes les observations présentées pour la commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Référés et Recours

69733204cdc6046d4765845d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

LES GOURMANDISES DE SAINT-PE [Adresse 1] [Localité 4] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Julien MARCO de la SELARL SAGARDOYTHO-MARCO, avocat au barreau de PAU, substitué par Me ARCAUTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9264e

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

Marc X... une maison d'habitation située à..., commune de Saint Geniez-Ô-Merle en Corrèze, selon bail à effet au 1er janvier 2012. M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00959_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Par un jugement n° 2007942 du 29 mars 2023, le tribunal administratif de Lille a rejeté sa demande.

Source officielle