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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c6
27 janvier 2015
D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Prononcé à l'audience publique du vingt-sept janvier deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
6253cc10bd3db21cbdd8f044
27 octobre 2011
Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, Madame Nicole BALUZE-FRACHET, magistrat rapporteur, assistée de Mme Frédérique KESPI, Greffier, a tenu seule l'audience
Pôle 1 - Chambre 3
60377c5c7e86a558015b76eb
17 mars 2015
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Nicole
8ème chambre
5fdc544b19490078480aa3c2
4 décembre 2018
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 04 DÉCEMBRE 2018 APPELANTE : Mme Nicole
Sécurité sociale
61628cd0293034a8c342f6fc
1 octobre 2013
[Z] [J], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 29 janvier 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Juillet 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
6162bb45f32b7c38854c2ff0
12 mars 2013
avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 29 Août 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
CHAMBRE SOCIALE C
6162cf758b4dc27576e7b7ca
5 octobre 2012
par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole
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10 février 2004
Aide juridictionnelle RG N : 03/00825 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Février deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL
6253c8ffbd3db21cbdd86f3e
20 janvier 2004
RG N : 02/00775 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Janvier deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre
6253c911bd3db21cbdd8721c
19 octobre 2004
/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE ----------------------- ARRKT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé B l'audience publique du dix neuf Octobre deux mille quatre par Nicole
6253c912bd3db21cbdd8726a
27 juillet 2004
Laboratoires UPSA ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt sept Juillet deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La
CHAMBRE 2 SECTION 2
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16 novembre 2010
Adresse 1] Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Ayant pour conseil Me Loïc RUOL, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience publique du 12 Octobre 2010 tenue par Nicole
CHAMBRE 1 SECTION 1
6163bcbc3dccc95e64c1434f
14 juin 2010
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Pôle 4 - Chambre 3
6163d5bac8005eb80ab945f5
3 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nicole PAPAZIAN, présidente Isabelle REGHI, conseillère Michèle TIMBERT, conseillère Greffier, lors des
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4 mai 2004
AUBERGE DU CHEVAL NOIR RG N : 02/01411 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatre Mai deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR
6253c929bd3db21cbdd87764
27 juillet 2005
Serge CERA Hélène GASCON RG N : 04/00374 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Juillet deux mille cinq, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre,
Benjamin Xc/E. A
6253c941bd3db21cbdd87bce
8 novembre 2005
COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du huit novembre deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire
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10 novembre 2006
la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 28, rue de la Gare 6BP 1888120 LE SYNDICATReprésentée par Maître Olivier COUSIN (Avocat au Barreau d'EPINAL) INTIMÉE :Madame Nicole
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18 mars 2008
102 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du dix-huit mars deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
6253cb30bd3db21cbdd8d0c5
19 septembre 2006
représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Nicole Z... épouse B... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Françoise Z...
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