C/ Marie Laure Michelle Y...

Représentés tous deux par Me Olivier A..., avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant, Me Pierre B..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 1641 INTIMES Monsieur Emmanuel

Messieurs Robert X..., Jean-Michel Y..., Lahcène Z... et Olivier A... et les sociétés TOM et PLEINE MER ont décidé de prendre en location certains des emplacements et ont fait réaliser les travaux d'aménagement

NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL SOS OXYGENE ILE-DE-FRANCE NORD [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Michel

, muni d'un pouvoir Maître Olivier F... mandataire liquidateur de l'EURL ABSP SECURITE ... 18000 BOURGES représenté par Maître Luc LALANNE, avocat au barreau du mans Maître Me Olivier F... mandataire

Il s'avérait que, concernant la première oeuvre intitulée "Acrobates", le déposant, Michaùl Olivier C..., déclarait l'avoir achetée en tant que reproduction en juin 1999 sur le marché londonien de BERMONDSEY

[F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DIETENBECK Me MICHEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JANVIER

.-98800 NOUMEA Représenté par Me Philippe OLIVIER de la SELARL Ph.

CPAM de la HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Michel Georges Olivier X...

Olivier X... - Liquidateur amiable du G.I.E. GROUPEMENT DE FABRICANTS DE PAPETERIES C/ Michelle Y...

Chambre 2ème Section - RG n° 13/11767 APPELANTS Monsieur [R] [B] Né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER

Par ordonnance du 5 décembre 2001, la SCI L'OLIVIER a obtenu en référé la désignation d'un expert judiciaire.

de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assisté de : Me Michel LAURET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1232 Monsieur [F] [Y] [S] [D] [L] demeurant

° 22/94 ; PARTIES EN CAUSE APPELANT : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Monsieur [G] [I] [Adresse 7] représenté par Me Daniel COCHET, avocat plaidant du barreau de PARIS ; Me Olivier

LAVAL-FIRKOWSKI du barreau d'ORLÉANS ' Déclaration d'appel en date du 17 mai 2022 ' Ordonnance de clôture du 25 octobre 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 9 novembre 2022, Monsieur Michel

au RCS d'ORLEANS sous le n° 330 066 531, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier

n'ayant pas constitué avocat PARTIE INTERVENANTE : Monsieur [L] [M] en sa qualité de créancier subrogé dans les droits de la CRCAM CENTRE LOIRE [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Olivier

EXPRO, JCP DE [Localité 1] Code affaire : 50A - Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre.

d'Instance de PARIS 4 - RG n° 11-11-00069 APPELANTS Monsieur [Z] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assisté de Me Michel

au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 06 Juillet 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel