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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01770_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique du 23 se tembre 2025 : le ra ort de M. Gros, remier conseiller, et les conclusions de Mme Djebiri, ra orteure ublique.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02784_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A rès avoir entendu au cours de l’audience ublique : – le ra ort de Mme Evrard, résidente-assesseure, – et les observations de Me Randi, re résentant M. A... C....
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02846_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience ; Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l’audience ublique, le ra ort
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01121_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de M. Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03797_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l'audience ublique : – le ra ort de Mme Vanessa Rémy-Néris, remière conseillère, – les conclusions
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01580_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de M. Stillmunkes, résident assesseur ; - et les observations de Me Guillaume our M. et Mme C....
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01703_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de M. Stillmunkes, résident assesseur ; - et les observations de Me Dabbaoui, re résentant M. B....
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01100_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Irène Jasmin-Sverdlin a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01913_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ces conditions, la décision de refus de titre de séjour en litige ne eut être regardée comme ortant au droit de Mme B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02046_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ces conditions, la décision de refus de titre de séjour en litige ne eut être regardée comme ortant au droit de Mme C... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05300_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte de ces dis ositions que l’administration est ré utée a orter la reuve que des distributions occultes ont été a réhendées ar la ersonne qui est, dans la société dont des revenus ont été
Source officielle1ère chambre 1ère section
61636eef77a1403986670cd5
7 avril 2011
7 avril 2011
[R] en tant qu'orateur. -enfin par le contenu du courrier du 29 août 2007 émanant du président du Sefag adressé à M.[W] en vue de sa radiation du Sefag, courrier qui confirme que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aec
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Me GUANDIRROTTI SCP BECHERET-THIERRY -SENECHAL - Mandataire liquidateur de Société KHALIFA AIRWAYS 3/5/7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON Non comparant - Représenté par Me Ghislaine D'ORSO
Source officielle1ère chambre civile A
615e0dd4c25a97f0381f4fcd
14 novembre 2013
14 novembre 2013
pour la période antérieure à l'apport de son fonds par la société Fideuram Wargny, - qu'il n'était n'était pas un néophyte en matière d'achat de valeurs mobilières avec service de règlement différé (ORSD
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf06
15 septembre 2005
15 septembre 2005
exercice domicilié en cette qualité audit siège, Via Castellana 90 CAP 31036 FRAZ OSPDELALETTO ISTRANA (ITALIE) représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP ORTS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Dominique Xc/SA GMF ASSURANCES
6253ccebbd3db21cbdd91b42
15 octobre 2014
15 octobre 2014
de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 septembre 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Jacques Roland X... Madame Simonne Suzanne Y... épouse Xc/Monsieur Serge Albéric Z
6253cd09bd3db21cbdd921a9
25 mars 2015
25 mars 2015
Madame Henriette FILHOUSE, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Présidente, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Florian X... Mutuelle AREAS DOMMAGESc/Mademoiselle Amandine Y
6253cd14bd3db21cbdd92392
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mars 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
L'EURL Compex Consulting Francec/La SCI Nevets
6253cc12bd3db21cbdd8f093
27 juin 2011
27 juin 2011
devant Monsieur Robert MIORI, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielle3e chambre civile
631adde0f575634f1371eca0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Or la lecture de l'acte de partage du 6 février 1945 fait apparaître que le lot attribué à [L] [W], auteur de [E] [Z], comprend le jardin dit " Ort de la terrasse " figurant sous le numéro H [Cadastre
Source officiellePage 29 sur 44