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8 667 résultats pour « Philippe Preud'homme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

6032fee59e36c670ec843aba

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

N° 15/02968 AFFAIRE : [W] [G] [K] C/ SAS COMPLETEL Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Mai 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cc9

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Mademoiselle Yolène X... ... 49300 CHOLET Représentée par Me Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS et SARL

Source officielle
CA

Chambre 4-6

627f482b551627057d32de12

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Philippe SILVAN, Président de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller M. Ange FIORITO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Suzie BRETER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930dc

Appel

3 février 2016

3 février 2016

Philippe X... de l'intégralité de ses demandes ; - la condamnation de M. Philippe X..., outre aux entiers dépens, à lui payer les sommes de 2500 ¿ au titre de l'article 700 du CPC.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac3f29ffd2adfff4f326

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

651e5378a81daa831884f51a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

04 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/01019 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NJOI ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 JUILLET 2017 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f6630e034c1f8dc458983

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ARRET DU 08 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/06394 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PUZ4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 NOVEMBRE 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

689c1c148b0dfb226fe66f10

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ARRÊT DU 11 Juillet 2025 N° 766/25 N° RG 24/00988 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPJW PL/VM AJ Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LILLE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9409

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ARRET DU 03 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00028 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PINM Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a1d0451e8318d0ea54

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03090 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OUOG Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JUILLET 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ed5

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No672 R.G : 07/00845 POURVOI no04/2008 du 07/01/2008 Réf S0840067 Mme Natacha X...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

679336c0cc9763289b7251e8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Signé par Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre et Mme Karen VANNUCCI, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Vu le jugement rendu le 21 octobre

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da7a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

sociale ARRET DU 09 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03098 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POJ3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MAI 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a0f8f5383a880008fd099c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

JANVIER 2024 N° RG 21/03152 N° Portalis DBV3-V-B7F-UZV3 AFFAIRE : [P] [M] C/ Société ITD Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 7 octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d841

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

AAQIUS ET AAQIUS 15 rue Trebois 92300 LEVALLOIS PERRET Représenté par : Me Jean-Philippe BENISSAN (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D257) S. A. S. Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6708bffb445a086e2bcedab7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

T-CONNECT prise en son établissement de [Localité 7]., demeurant sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65ab70e136bfc00008d68bae

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65434b520147228318b91524

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

- Formation paritaire de NANTERRE le 27 Avril 2023 Appelante : Madame [U] [K], représentant : Me Philippe YON de l'AARPI 107 Université, [2], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0521 Intimée

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

6549e341bc1a528318e097ea

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

- Formation paritaire de NANTERRE le 19 Avril 2023 Appelante : Madame [R] [K], représentant : Me Philippe YON de l'AARPI 107 Université, [2], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0521 Intimée

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f979e3328fa00087a25f0

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ARRET DU 10 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/04315 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P56L Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 FEVRIER 2016 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle

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