Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9bf
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Monsieur Pierre Z..., a été entendu 14 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd8789c
22 septembre 2005
22 septembre 2005
Jean-Pierre Z..., son épouse Carmen D... et leurs enfants Grégory Z... et Éric Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d5b10b565ec7590f7b29
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ces saisies ont été dénoncées à la société Pierres investissements le 22 novembre 2023. Par acte du 17 janvier 2024, la société Pierres investissements a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3df
13 septembre 2002
13 septembre 2002
Pierre I..., M. François I..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91233
6 mars 2014
6 mars 2014
Par mémoire du 19 juillet 2011, l'autorité expropriante a proposé à Jean-Pierre X...1 euro d'indemnité.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85efe
16 janvier 2002
16 janvier 2002
C/ Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0c
2 novembre 2011
2 novembre 2011
avoués à la Cour assisté de Me Pierre-Antoine PERES, avocat au barreau de BASTIA S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920c9
26 février 2015
26 février 2015
, 13 ¿, * Pour Pierre X... à la somme de 4358, 75 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b7
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Pierre X... n'est pas établie.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89579
24 mai 2007
24 mai 2007
No 06/01448 AFFAIRE : SCI 65 AVENUE PIERRE LAROUSSE C/ SA AXA FRANCE IARD ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbcd
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Pierre X... C/ Mme Destine Y...
Source officielleCour d'Appel
IVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur et Madame Pierre Xc/Maître Marie-Christine Y
6253cd2ebd3db21cbdd9280a
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Pierre X... expose qu'il a payé la somme de 1335, 20 ¿ mais qu'il n'a toujours pas eu de facture définitive.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1be
7 mai 2009
7 mai 2009
et rechercher et indiquer les indemnités perçues et à percevoir par DROUOT PIERRE au titre du sinistre.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00733_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
laquelle la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon a décidé d'exercer son droit de préemption sur un immeuble situé 8, place Monseigneur B à Saint-Pierre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90148
16 janvier 2013
16 janvier 2013
X... des demandes qu'il a formées de ce chef dans le cadre de la succession de ses parents, - débouté Pierre X... de sa demande de voir ordonner une nouvelle expertise, - débouté Pierre X... de sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cdf
25 juillet 2017
25 juillet 2017
ENTRE : Monsieur Pierre-Louis X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352b
27 septembre 2016
27 septembre 2016
née le 08 Juillet 1980 à BASTIA (20200) ... 20248 ROGLIANO assistée de Me Jean pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Wajdi DDAJI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03279_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
, subis dans une partie du local qu’elle exploite, au titre d’une activité de restauration, situé 15 quai Saint-Pierre à Cannes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa6e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Une ordonnance de non-lieu a été rendue le 16 décembre 1999 aux motifs que l'accident était dû à l'imprudence de Pierre X....
Source officielle3e chambre civile
6780badef25437b69df75b26
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SCI Les Pierres n'a pas constitué avocat.
Source officiellePage 29 sur 2050