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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6350e4d742150aadff23db44
19 octobre 2022
Je suis un gros cas oui, l'animatrice du groupe d'entraide mutuelle m'a dit que j'étais "un gros ratas" mais c'est un compliment (elle rigole).
1ère CHAMBRE CIVILE
63d0d58381a7b805de12b4a1
24 janvier 2023
barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [T] [F] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY
2ème Chambre
644cb51c56c9f0d0f8b6f167
25 avril 2023
contraire des pièces qu'il produit que le véhicule qu'il a fait immatriculer FG 649 LB existait, qu'il l'a assuré auprès de l'appelante et qu'il était bien en état de rouler, puisqu'il a été flashé par un radar
6698b069e6ed70c67f644957
17 juillet 2024
janvier 2022 APPELANTE : [J] [D] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY
C.E.S.E.D.A.
6881bec853f7f060d28c799b
23 juillet 2025
I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00175 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OLSX ORDONNANCE Le VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à 16 H 00 Nous, Bérangère RAFFY
67ecc9ccdab039e415d93316
1 avril 2025
N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00072 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OG7W ORDONNANCE Le PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ à 11 H 00 Nous, Bérangère RAFFY
Pôle 5 - Chambre 9
603276e4d596adab0a69f6f3
25 janvier 2018
Greffier, lors des débats : Madame Rada POT MINISTÈRE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère public.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00350_20220414
14 avril 2022
par des motifs pertinents et suffisamment circonstanciés, l'incendie survenu le 4 juillet 2007 s'est propagé en raison des conditions météorologiques particulièrement sévères, le vent soufflant en rafales
Cour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d7e
21 janvier 2004
Estimant n'avoir à régler le fermage qu'au pro rata de leur présence en 1997 (départ le 1er septembre 1997), il demande acte de ce qu'ils doivent la somme de 9.960,30 euros au titre des fermages 1996 et
6253c9fbbd3db21cbdd89b9a
19 novembre 2007
RAMPA REALISATIONS poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 1 Rue des Ramas 07250 LE POUZIN représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué
6253caa0bd3db21cbdd8b95f
6 avril 2006
BANQUE CHAIX APPELANTE : SARL DISTRI PRO, poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, ZAC Des Radars 10 Bis Rue J. J.
6253cad4bd3db21cbdd8c3b1
8 juillet 2008
(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE : Société SILF ... 97452 SAINT-PIERRE CEDEX Représentant : Selarl AMODE-ANDRE ROBERT-RAFFI (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) DÉBATS : En application des dispositions
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0dc6c25a97f0381f4f7b
30 septembre 2014
Tribunal de Grande Instance de DOUAI REF : BP/VC APPELANTS Monsieur [P] [C] Madame [D] [N] épouse [C] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 1] Représentés et assistés par Me Bertrand RAMAS-MUHLBACH
6253cd98bd3db21cbdd93ce4
27 juillet 2017
Rudy X... a développé toute cette thématique y ajoutant être pilote de " Rafal " et d'hélicoptère de combat, l'armée faisant appel à lui en cas de besoin.
6253cc84bd3db21cbdd905a7
15 avril 2013
Yacine Y... , Me Rajae IZEM substituant Me Adel FARES, avocats au barreau de PARIS assistant M.
2ème chambre
DCA_23PA02848_20250402
2 avril 2025
. / Cet engagement est calculé pro rata temporis pour les élèves ayant acquis la qualité de fonctionnaire stagiaire en cours de scolarité. / En cas de méconnaissance de cette obligation, les traitements
5ème chambre
DCA_23NT03424_20250624
24 juin 2025
projet d'installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent, le préfet saisit pour avis conforme : () / 2° Le ministre de la défense, y compris pour ce qui concerne les radars
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02299_20250630
30 juin 2025
Tout d'abord, il ne ressort pas des pièces du dossier, et notamment des seuls relevés d'un radar, établissant une moyenne de 345 véhicules par jour en 2020, que cette voie aurait connu un accroissement
Chambre Sociale
631834db0876004f131a6067
23 août 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 23 AOUT 2022 à Me Rajaa EL OUAFI la SCP LAVAL - FIRKOWSKI AD ARRÊT du : 23 AOUT 2022
15e chambre
635b7225b201587f74be047b
27 octobre 2022
escalades en cas de retard. 4 - Transfert technologies (Pondération 10%) Transférer CPO à Amel, Kyriba et Magnitude à Meriadec-succès confirmé par Amel et Meriadec, Transférer l'expertise Portail BI à Raffi-succès
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