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39 894 résultats pour « Sezgin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63ca42769066fd7c90fc241a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et non cinq jours chaque semaine.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63ca42769066fd7c90fc241c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et non cinq jours chaque semaine.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63ca42769066fd7c90fc241e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et non cinq jours chaque semaine.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63ca42779066fd7c90fc2420

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et non cinq jours chaque semaine.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fd97a799b2cb268a2b9f8df

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

, 4 semaines ou comme en l'espèce des cycles sur 12 semaines.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d4b

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Ce bloc se compose de 5 semaines de congés payés et d'une semaine de temps de recherche, de préparations fondamentales ou de formation. Dans ce dernier cas, cette semaine sera récupérée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c2

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

paires du vendredi sortie d'école au vendredi entrée école des semaines impaires suivantes chez la mère, les semaines impaires du vendredi sortie d'école au vendredi entrée école les semaines paires suivantes

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

. ****** L'association Plus de sons organise chaque année depuis 2003, le Festival Rock en Seine qui se tient durant la période estivale dans le domaine national du parc de [Localité 7].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a3c2c33bb68747a02f9

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

Avant 2007, la société SFR SERVICE CLIENT exerçait plusieurs activités dont l'activité 'Relation client Grand public' au sein de 4 établissements ('centres d'appels') situés à [Localité 8], [Localité 10

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a3f2c33bb68747a031d

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

Avant 2007, la société SFR SERVICE CLIENT exerçait plusieurs activités dont l'activité 'Relation client Grand public' au sein de 4 établissements ('centres d'appels') situés à [Localité 7], [Localité 9

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a6c0a9b8668ac67d3d9

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

Avant 2007, la société SFR SERVICE CLIENT exerçait plusieurs activités dont l'activité 'Relation client Grand public' au sein de 4 établissements ('centres d'appels') situés à [Localité 7], [Localité 9

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

5fca6e2b57b60559469a6213

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

II - Maître de Seguin ès qualités de conseil de M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e925afd4632088c60c

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

La société [M] [S] [U] fait partie de la VAP Europe 'Value added product' qui regroupe les secteurs du 'frais', de 'l'élaboré frais' et du fumé' au sein du groupe [M] [S] ASA.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038cb

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

La société MHK fait partie de la VAP Europe 'Value added product' qui regroupe les secteurs du 'frais', de 'l'élaboré frais' et du fumé' au sein du groupe [E] [J] ASA.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fd933441fc09e1407f45f31

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

d'activité du 22 septembre 2008 étendu par arrêté du 11 février 2009 a remodelé les dispositions relatives à la classification selon quatre filières professionnelles dépendant du type d'activité exécutée au sein

Source officielle
CA

6e chambre

5fd933ef1324c11560f18dba

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Le 22 mars 2016, un accord collectif relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) a été conclu au sein de l'entreprise.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c7cfd3eead3966a6fa

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le 18 juin 2013, un plan de sauvegarde de l'emploi a été mis en place au sein de l'UES Royer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2cb

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Il accepte toutefois que le droit de visite de Mme Y... s'exerce les semaines paires de l'année.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d73cc1cdc6046d479b8dc4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

de [Localité 2] le 17 février 2025 [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Maître Laureen MASSON de l'AARPI Belloy & Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE LA PRÉFECTURE DE LA SEINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc09

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

... 59471 SECLIN Comparante, représentée de Mme X...

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

SARIYALCIN, Sezgin

Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Mai 2026 , désignant mandataire judiciaire la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny MARTIN 13, cours Sablon - 63000 Clermont-Ferrand . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L

18/09/2026

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Créations

ARCHIDOME GROUPE SEZGIN

SIREN 108342239Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

07/08/2026

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Radiations

Anil, Sezgin

SIREN 942489600Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

07/06/2026

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Créations

Akova, Sezgin

SIREN 104657382Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

17/05/2026

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Radiations

OKSUZ, Sezgin, OKSUZ

SIREN 934375684Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

11/05/2026

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