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13 837 résultats pour « Thiery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163a2494e100fed5ecc2ed2

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

SAULNIER, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, Me Xavier LOUBEYRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R196 INTIMEES Madame [H] [U] épouse [C] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Thierry

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe8a

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT UN DÉSISTEMENT D'APPEL ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2012 MINUTE No 295/12 Nous, Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90205

Appel

1 février 2013

1 février 2013

lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT UN DÉSISTEMENT D'APPEL ARRÊT DU 01 FEVRIER 2013 MINUTE No 18/13 Nous, Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902ad

Appel

15 février 2013

15 février 2013

lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT UN DÉSISTEMENT D'APPEL ARRÊT DU 15 FÉVRIER 2013 MINUTE No 40/13 Nous, Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87118

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

Thierry LE Z... Mme Béatrice A... épouse LE Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT B... 01 JUILLET 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9b3

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

C. et aux entiers frais et dépens ; Vu les conclusions notifiées le 31 octobre 2007 par la société MAAF ASSURANCES et Thierry X..., tendant à réformer le jugement et déclarer irrecevable, faute de qualité

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CA

Cour d'Appel

Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS

6253cd6abd3db21cbdd93474

Appel

28 juillet 2016

28 juillet 2016

SCI DE LARCHE c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9104f

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

RG N : 12/ 01318 AFFAIRE : Thierry Alain X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Portalis DBV3-V-B7J-XMLB AFFAIRE : [S] C/ SAS [1], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a17d2c1cdc6046d47311230

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 1] Assistée par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: E0280 et par Me Nathalie CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1942

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CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc0f

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

P “ LA VIE ACTIVE ” 27 rue des Rosati BP 58 62001 ARRAS CEDEX Non comparant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction

Source officielle
CA

Se. Hospit. d'office

698ed964cdc6046d472b6f54

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

PUBLIC, Etablissement CLINIQUE [M] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Audience publique tenue par Monsieur Thierry

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CA

Hospitalisation D'office

67f9f6f8190d73a10ce27d86

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Signée par Thierry AZEMA et par Astrid OLECH, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86982

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

CHAMBRE CIVILE ARRET DU 03 AVRIL 2003 APPELANTE : Madame Simone X épouse Y représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me LORA-TONET, avocat au barreau de BELLEY INTIMES : Monsieur Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f4

Appel

17 mars 2005

17 mars 2005

Thierry Z... Mme Catherine A... épouse Z...

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CA

1ère Chambre A

5fdd7bc68067ba2782d387e5

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thierry I... de la SCP I..., avocat au barreau de PARIS,plaidant Maître Thierry B..., demeurant [...]

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CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e6

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Thierry Z... A... E SCP DUGAS - STORCK - Z... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me B... Me C... Me D...

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CA

1ère Chambre A

5fdd7bcc8067ba2782d387ed

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Thierry A... B... E SCP DUGAS - STORCK - A... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92342cabb01020428b8ad

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Geodis Wilson France, puis Geodis Freight Forwarding France, ci - après dénommée Geodis-l'organisation complète du transport de plusieurs transformateurs destinés à être installés dans deux centrales thermiques

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CA

Chambre sociale

5fdca265348b2906a5a9c081

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

FORMATION DE DÉPARTAGE DE MONT DE MARSAN RG numéro : F 13/00209 FAITS ET PROCÉDURE Jusqu'en 1992, la SA EDF a exploité une centrale de production thermique

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