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1 658 résultats pour « Thys »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

63d22aa09b3c8605deec205d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

HOTEL DABICAM [Localité 5] exerçant sous l'enseigne THE WESTIN Paris Vendôme [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIMÉE Madame

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

6440d82fe704a005d1ed7132

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[O] [K] contre un jugement rendu par le tribunal judiciaire de Paris le 19 octobre 2021 dans une affaire l'opposant aux sociétés La Banque Postale, The Royal Bank of Scotland, devenu Natwest Markets PLC

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CA

2e chambre sociale

6866136d27f49a37ec714d8e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE : La société Big Services exerce une activité de coiffure et gère différents salons à l'enseigne Franck Provost, Saint- Algue, Interview et The Barber Company.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

61636a8d22908a2ec611e8ca

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Novembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 01/05843 APPELANTE La société GETTY IMAGES, SAS Es qualité de successeur en droit de la SA AGENCE [B] FEARURES et de la Société THE

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CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a7

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

Comparante concluante par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me LEQUILLERIER du barreau de SENLIS ET : INTIMEES Mademoiselle Anh Thu Y... née le 20 Février 1972 à CLICHY (92110

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CA

Chambre Sociale

6a0fe6d1cdc6046d47877418

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

pour notre client [3] o Article 92740049 Lors de cette production, vous n'avez sciemment pas activé la boite de traitement corona alors que cela était clairement mentionné sur l'ordre de fabrication «THF

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Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbd

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

Que contrairement à ce que soutient l'appelant, après son départ le fonds de commerce, prétendument sans valeur, a été reloué et que depuis le l' juin 1999 il est exploité en location-gérance par Mme Thu

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

696a1ab4cdc6046d4782495f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/004446 du 20/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Intimés : Société IMA PROTECT Société SAUR Société SEINE ET MARNE THD

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CA

14e chambre

5fd872db43b615220bc3a2dd

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

VERSAILLES Code nac : 00A 13e et 14e chambres réunies ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 10 DÉCEMBRE 2020 N° RG 20/01692 N° Portalis DBV3-V-B7E-T2A7 AFFAIRE : LES AMIS DE LA TERRE FRANCE THE

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CA

2e chambre sociale

63bfb30e5e2fbe7c900437de

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

projects/tasks that [B] is involved in, he must learn how to resist the workload pressure and stress.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb23503fe424b7f4995d6a

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

octobre 2015 et adressé à l'appelante qui apparaît comme ayant réservé le transport en son nom, et dont le format tel que produit aux débats par l'intimée n'est pas discuté, mentionne en bas de page 'This

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CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c4

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

No employment relationship is created by this Agreement for contracted services.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163cfff74df0e9c0194f823

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

BY THE WAY PRODUCTIONS ayant son siège [Adresse 21] [Localité 72] assignée - défaillante Société CEGOS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 7] [Localité

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d95c25a97f0381f4e1b

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

radio station on the planet NRJ hit music only ».

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Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb9

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Pendant l'été 1970, les musiciens du groupe 'Derek and the Dominos', dont faisait partie [Q] [Z] à l'époque, ont séjourné à [Localité 3], et ont été hébergés par [Z] [O] qui vivait seul dans la maison

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12e chambre

65449d9bc71a6a83181c8fc2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Une clause d'exclusivité figure à l'article 5 du Contrat ( 'ARTICLE 5 - Exclusivity clause' 'The Principal shall not, during the life of this contract, grant any other person within German-speaking Switzerland

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Pôle 5 - Chambre 6

61633c0d7eadebb7307d1e2a

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

is why we DON'T ACCEPT of the L/C until you receive from us a letter stating that the vessel have docked at Syrian ports and the goods are being discharged'» (trad. : '«'C'est pourquoi NOUS N'ACCEPTONS

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CA

1re chambre civile

634a4f52acdcd6adff75a9d2

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

N° 2022 - 197 N° RG 22/05042 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PSDI [K] [J] C/ LE PREFET DE L'HERAULT L'ARS PARQUET GENERAL MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DU BASSIN DE THA

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CA

Chambre Sociale

669218a3f3a19d0db6b712df

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

de la SELARL DE THIER AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Vincent LEVAUFRE-HOUIS, avocat au barreau de ROUEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/827 du 20/03

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Chambre civile 1-7

6780b7a534dc79f9f0614fb0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la société MAIA actuellement en redressement judiciaire (rédaction d'une lettre d'intention, préparation de l'offre de reprise, soutenance de l'offre de reprise) Dépôts des marques « Gallop » et « The

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