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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd3
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Il a reçu un revenu de 8000 € en 2011 en sa qualité de gérant non salarié De la SARL LTB 4 Win, il supporte les charges courantes dont deux loyers mensuels de 850 € et 2. 100 € à Saint-Briac et à Paris
Source officielle5ème Chambre
67f753ebeb05d6bf6564da9c
3 avril 2025
3 avril 2025
avec la fraude présumée avant une date déterminée et en des lieux précis, correspondant notamment en partie à ceux occupés par des sociétés ou entités dénommées MERIA, VIVOKA, DESKOIN, TA-DA et EASY-WIN
Source officielleChambre civile 1-2
677e149726e046654dc50c9d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laetitia NIAMBA, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 777 Plaidant : Me Isabelle WIEN de la SELEURL SELARL WIN
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94eac
21 juin 2021
21 juin 2021
APPELANTE Madame [B] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Frédéric OLSZAKOWSKI, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/
Source officielleChambre Prud'homale
6868b52a9508abe8512046ec
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des comptes rendus d'activités au niveau sécurité vers le chargé sécurité pour l'informer des traitements courants', 'assistance sur la partie logistique pour les inventaires et le déploiement siège Win8
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab43
8 juin 2017
8 juin 2017
l'activité des différentes sociétés d'Athanor Equities SICAR, parmi lesquelles celle de production d'électricité 'verte' par Global Ecopower se déclinant notamment sous les appellations 'Solar Ecopower', 'Wind
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03085_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
février 2020, indique que la société Plumieux Energies est une société dédiée au développement de projets d'énergie renouvelable appartenant au groupe Valorem, à hauteur de 70 %, et à la société ABO Wind
Source officielleChambre sociale-2ème sect
631addf8f575634f1371ed20
8 septembre 2022
8 septembre 2022
PAUL KROELY ETOILE 88 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe WITTNER de la SELARL SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659e439f55379800088470ea
9 janvier 2024
9 janvier 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée et plaidant par Me Olivia CONDELLO, avocat au barreau de STRASBOURG, substituant Me Philippe WITTNER
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fda0c1d86069b4eca96a482
9 octobre 2019
9 octobre 2019
s'est préoccupé de ce problème en alertant différentes personnes dans la société afin qu'une aide lui soit apportée Celle-ci liait l'impossibilité d'éditer les notes de débours à la mise en place dans wings
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03224_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
requérant soutient que l'administration n'a pas pris en compte la pâte d'arachides vendue sous les dénominations commerciales " Bonmafé ", " Dak ", " Dakatine ", " Pâte d'arachide P ", les " Chicken wings
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61627eaa38d18b7ebf63d329
5 juillet 2013
5 juillet 2013
C'est décevant car Algoe, client final, était positionné comme ton must win de septembre. ( ... ) ». Vous avez remonté cette affaire au travers de votre partenaire COM6.
Source officielleChambre civile
629069b0af520151aa6b0f02
17 mai 2022
17 mai 2022
LA GUYANE, Poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Romain PREVOT, Membre de L'AARPI WINTER-DURENNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
686765409f40b42a26419d16
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ATLANTIC BLUE COMPAGNIE (ABC) prise en la personne de ses représentant légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascal WINTER, avocat au barreau de PARIS, toque : J009
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb6d
3 juillet 2015
3 juillet 2015
Il a été présenté à l'huissier instrumentaire le catalogue intitulé 'Cop-Copine-London-Winter 2012/2013" sur lequel figure en page 46 le tee-shirt Prism look 139 composé de la dentelle litigieuse.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87032
9 octobre 2003
9 octobre 2003
commissionnaire de transport est garant de l'arrivée des marchandises dans les délais déterminés par la lettre de voiture ; que l'offre émise le 15 novembre 1999 concerne explicitement l"Exposition CES winter
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a75
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Représentée par Me Nelly BALADDA de la SCP WINTER-DURENNEL- BALADDA & GOURANTON, (TOQUE 75) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur G...
Source officielleChambre Sociale
652f78a4b053208318995928
16 octobre 2023
16 octobre 2023
117) INTIMÉE URSSAF ILE DE FRANCE venant aux droits de la CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Myriam WIN
Source officielleChambre Sociale
661e14d50f653b0008df2ab9
15 avril 2024
15 avril 2024
exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Malaury RIPERT de la SCP LECAT & ASSOCIES, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS & par Maître Myriam WIN
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94ea7
21 juin 2021
21 juin 2021
APPELANTE Madame [F] [E] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Frédéric OLSZAKOWSKI , avocat au barreau de PARIS substitué par Maître WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officiellePage 29 sur 35