Elle joignait un certificat médical initial du 30 avril 2013 visant une première constatation médicale le 14 septembre 2012.

[D] et Mme [M], - les différents appels de charges depuis le 2ème trimestre 2013, - les procès-verbaux des assemblées générales et les certificats de non recours.

Elle joignait un certificat médical initial du 9 septembre 2011 constatant « épaule droite : périarthrite scapulo-humérale (sous-épineux)».

Aucun certificat de conformité émanant d'un organisme certificateur figurant sur la liste établie par l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi), confirmant que le prestataire

site adressées aux différents candidats conformément à l'article 13 du règlement de consultation, ainsi que les éventuelles demandes de visites complémentaires formulées par les candidats ; 7) les certificats

[C] au soutien de sa demande de certificat de nationalité française.

Ce véhicule a été vendu dans sa version 'deriv vp' au bon de commande quoique livré le 3 mars 2021 à [F] [H] avec une banquette arrière, le vendeur ayant délivré un certificat d'immatriculation provisoire

anomalie et ne démontre pas que les certificats étaient en réalité de type 2.2, '' qu'il importe peu que les certificats aient été falsifiés, ce qui n'est pas au demeurant établi, puisqu'elle a été induite

avec obligation d'amélioration » avant le 31 octobre 2016, soit une certification en sursis) par la HAS, sur une échelle allant de A à E, alors que la Clinique était jusqu'à présent certifiée sans réserve

d'adhérer à cette certification (les 7/ 10èmes), il est apparu à la Société LPG la nécessité d'externaliser les fonctions occupées par Mme Y... dont la certification GLOBALGAP représentait l'essentiel

l'irrecevabilité de la demande d'aménagement de l'exécution provisoire du jugement du 21 novembre 2025 relativement à la somme de 121.370,99 euros d'ores et déjà saisis 'ainsi que le confirme de certificat

ordonnance ; Que conformément aux articles 6 et 8 du règlement CE n° 805/2004 du parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 portant création d'un titre européen, le Tribunal de NAPLES a certifié

Il soutient également que ces menuiseries ne sont pas certifiées NF. 

Par correspondance du 28 février 2019, la société Generali, constatant que le certificat d'immatriculation au nom de M.

du tribunal de grande instance de NANTERRE du 29 juin 2010 ayant, notamment : - constaté que le récépissé prévu par l'article 1043 du code de procédure civile a été délivré, - constaté qu'un certificat

certification des comptes litigieux.

Le certificat médical initial du 6 décembre 2017 mentionnait une "douleur de l'épaule gauche suite à un faux mouvement en descendant du camion".

K] de [Localité 6] médecins faisant état d'une agitation psychomotrice, d'idées délirantes ('envoyé de Dieu'), d'un syndrome de persécution, et d'un discours pauvre (récite les voyelles) outre le certificat