et conformément à l'usage en cours dans les entreprises du spectacle ".

[L] a souhaité créer une compagnie de danse, afin de proposer des spectacles pluri-disciplinaires mêlant art du cirque, théâtre, musique et danse.

ZENITH DE [Localité 7] a pour objet la gestion de la salle de spectacle le Zénith de [Localité 7] dans le cadre d'une délégation de service public. Elle emploie moins de dix salariés.

Il en est de même des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle.

APPELANTE CPAM 13, demeurant [Localité 2] représentée par Mme [C] [M] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Madame [B] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Julien BERNARD de la

PRÉSENCE DE : MONSIEUR LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par [M] [P], chargée de mission, munie d'un pouvoir spécial

En outre, j'avais un rôle déterminant dans l'élaboration de nos offres de contenus éditoriaux provenant de nos activités d'agences éditoriales internes (Plurimédia Spectacles et Europe 1 Interactive).

Par jugement du 1o février 2007, le Tribunal de grande instance de Lille, saisi par DELTA IMMO, a : - dit n'y avoir lieu de produire une pièce nouvelle aux débats, spécialement l'éventuel compromis de

vivant n'étant pas régulier mais fonction des spectacles auxquels ils participent, ces stages ont eu un caractère occasionnel.

excèdent le montant de 111 467 euros, ne peut qu'être écartée ; - les contrats litigieux comportent une prestation unique et continue consistant en la concession des droits d'exploitation de deux spectacles

2016, à la suite du refus opposé par le maire de Landerneau à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l'autorisation d'installation ou de l'arrêté autorisant la tenue du spectacle

de ses pouvoirs de police ; - Grenoble-Alpes métropole n'a commis aucune faute dans la gestion des déchets ; - la réalité du préjudice subi n'est pas établie ; - aucun dommage anormal et spécial

o Un dépassement de l'émergence spectrale admissible réglementairement à 2 kHz et à 4 kHz a été observé lorsque 4 véhicules sont lavés simultanément.

dans la cause, Attendu que de 1988 à 2004, des bulletins de salaire ont été délivrés à Monsieur Jean-Bernard X... concomitamment à ceux d'AGFB, par d'autres producteurs de ARRET Nopage 10 spectacles

la recherche à sa demande de communication des documents suivants : 1) le procès-verbal de la Commission administrative paritaire nationale (CAPN) en date du 3 octobre 2014 de promotion à l'échelon spécial

en date du 28 novembre 2016 concernant la mise en œuvre d'une procédure d'implantation dans le cadre d'une demande de renouvellement d'agrément du demandeur pour l'implantation d'un débit de tabac spécial

ou non ; l'heure d'ouverture des portes pouvait varier selon les jours et selon les spectacles ; * M.

FAITS ET PROCEDURE La société [1] est une société qui exploite deux salles de music-hall à [Localité 3] et y organise régulièrement des spectacles et concerts.