[K] [G] a confié à la société Architecture Bois Bretagne Conception (ABBC), présidée par la société Holding ABBC-CBH, elle-même présidée par M. [R] [N], la construction d'une maison passive.

dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Noëlle ABBA

Abbes X... recevable en sa requête, Allouons à M.

représentation de l’Union des Français de l’Étranger (UFE) en Ethiopie à agir au nom de l’association UFE, reconnue d'utilité publique devant les autorités consulaires de l'ambassade de France à Addis Abeba

P 910 Boulevard Abbé Recco 20702 AJACCIO CEDEX 09 défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 octobre 2011, devant la Cour composée de : Madame

[X] [Z] né le 22 Avril 2002 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA 1 Ayant pour conseil Maître Abbas JABER, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIME

] représenté par Me Aymeric THAREAU, avocat au barreau de MARSEILLE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique devant Marie-Noëlle ABBA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Catherine MAILHES

, Mme [D] ayant relevé appel du jugement du tribunal de Sidi Bel Abbes en date du 4 mars 2012.

le rapport de présentation et le projet d'aménagement et de développement durables sont insuffisants ; l'analyse des incidences environnementales de l'ouverture à l'urbanisation du hameau du bourg l'Abbé

en la personne de son représentant légal Voie Romaine BP 80741 57147 WOIPPY CEDEX Représentée par Me GOSSIN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ AU PRINCIPAL et APPELANT INCIDENTE : Monsieur Abbas

civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 09 Mars 2020, les avocats ne s'y étant pas opposés et ayant renoncé à la collégialité, devant deux magistrats rapporteurs, Madame Marie-Noëlle ABBA

Holding ABBC-CBH, Condamne M. [K] [G] à verser à la S.A.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller

NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Septembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Noëlle ABBA

ABB quitte le site.

L'association Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen, la fondation Abbé B pour le logement des défavorisés et M.

ABA LUXURY B&B C/ SCI OSIR S.A.