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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
66a33c4002a12a235bae6ea4
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[L] [F] a confié à la société Architecture Bois Bretagne Conception (ABBC), présidée par la société Holding ABBC-CBH, elle-même présidée par M. [P] [N], la construction d'une maison passive.
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b1
11 avril 2024
11 avril 2024
[K] [G] a confié à la société Architecture Bois Bretagne Conception (ABBC), présidée par la société Holding ABBC-CBH, elle-même présidée par M. [R] [N], la construction d'une maison passive.
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de SAS ABLE TECHNOLOGIES, appelantec/S.A
665aba5997d592000810752d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/11927 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5QP Ordonnance n° 2024/M9 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SAS ABLE
Source officielleChambre 3-4
6780be24780de3a214879ea6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ABLE TECHNOLOGIES ABLE TECHNOLOGIES S.C.P. SCP EZAVIN [H] prise en la personne de Me [L] [H] es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS ABLE TECHNOLOGIES.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff0
28 novembre 2011
28 novembre 2011
née le 10 Août 1970 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ... 69190 SAINT-FONS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Sandrine MARTINIANI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887de
13 juin 2006
13 juin 2006
Jolival 95100 ARGENTEUIL représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me BELDJERD, avocat au barreau de TOULON INTIMEE : Madame Yasmina ED Y... née le 25 Octobre 1966 à SIDI ABBES
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02603_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés les 6 septembre 2023 et 21 novembre 2023, la SCI Ilana El, représentée par Me Abbe, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 500 euros soit mise à
Source officielle4e Chambre A
6162da71dda066944ee0e858
27 janvier 2012
27 janvier 2012
ABBA GESTION. Par déclaration complémentaire du 23 août 2011, la Société Civile Immobilière ROMANCE a appelé aux débats Monsieur [O] exerçant sous l'enseigne Cabinet ABBA GESTION.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02431_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
le rapport de présentation et le projet d'aménagement et de développement durables sont insuffisants ; l'analyse des incidences environnementales de l'ouverture à l'urbanisation du hameau du bourg l'Abbé
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea37
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Abbas X...
Source officielle2ème Chambre
671894b8d8ceca1cd7019290
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Holding ABBC-CBH, Condamne M. [K] [G] à verser à la S.A.
Source officielleChambre sociale 4-1
6a167ad3cdc6046d47100cee
26 mai 2026
26 mai 2026
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 26/00705 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XXXK dans une instance entre les parties suivantes : Madame [S] [X] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Nisrine ABBES
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91289
18 mars 2014
18 mars 2014
née le 30 Octobre 1957 à PONT L'ABBE (29) ... 29740 LESCONIL Représentée par Me Nolwenn GUILLEMOT, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 1531 du 01
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa17
9 février 2012
9 février 2012
ABB quitte le site.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02899_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
L'association Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen, la fondation Abbé B pour le logement des défavorisés et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e2
15 septembre 2005
15 septembre 2005
ABB Expéditions délivrées le : à : LR.AR S.A.S. FLAKT SOLYVENT VENTEC S.A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8ccefb73d2e55750e20
31 janvier 2013
31 janvier 2013
FRANCE a proposé à [T] [R] deux postes situés à [Localité 9] dans le département du [Localité 11] au sein de la branche ABB ENERGIE que celui-ci a refusés ; À compter du 9 mai 2007, la société ABB
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86afa
24 avril 2003
24 avril 2003
C'est dans ces circonstances que, par acte du 19 novembre 1998, la Société STEPHI a assigné devant le Tribunal de Commerce de PONTOISE la Société ABB PRECIFLEX SYSTEMS, devenue par la suite ABB BODY IN
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93593
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Abbes Y...
Source officielle17e Chambre
615e0e4fc25a97f0381f54bd
15 avril 2014
15 avril 2014
, -deux articles de presse rédigés à l'occasion de l'inauguration du parking dans lequel son nom est mentionné comme « responsable du projet chez ABB » et aussi « patron d'ABB ».
Source officiellePage 3 sur 56