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comportement énigmatique et incohérent avec mutisme ; qu'il présentait une hétéro agressivité associée et avait fait état d'une sensation de mort imminente aux urgences avec des propos incohérents et une agitation

[Q] [P], une recrudescence de symptômes psychotiques (délire de persécution, hallucinations, agitation), émaillant le cours d'une psychose chronique pour laquelle il était en rupture de suivi et de traitement

tous les jours la nuit il n'y a pas de permanence je prends le stylo pour me soigner moi même ce matin j'ai fais les analyse je suis à 4 grammes je sais que j'ai fauté j'ai fait de la prison mais il s'agit

Bas-Rhin à sa demande de communication des documents suivants : 1) la liste exhaustive de l'ensemble des matériels réformés depuis 1992 indiquant le nom des nouveaux propriétaires et précisant s'il s'agit

En l'espèce, il s'agit du 1er décembre 2010.

et moyens, l'appelant demande à la cour de : -juger le Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] sis [Adresse 10] [Localité 7] recevable et bien fondé en son appel, -réformer le jugement [dont il s'agit

Juger qu'il s'agit manifestement d'une erreur du Greffe du Tribunal de commerce d'Aix-en-Provence.

régime de l'hospitalisation complète au centre hospitalier du Bocage sur arrêté du Préfet de la Côte d'Or du 20 février 2025, au visa d'un certificat médical du docteur [G] ayant relevé notamment qu'il s'agit

octobre suivant, Mme [P] a écrit au « président de la cour d'appel » en indiquant « former appel de la décision de l'ordre des avocats de Quimper, contre Me [B] [X] », sans préciser de quelle décision il s'agit

Le patient refuse d'aborder les circonstances de son hospitalisation, indiquant qu'il s'agit, selon lui, d'une 'affaire privée'.

l'ordre public ; - Violation de l'examen concret de la situation personnelle du requérant ; - Atteinte disproportionnée à la vie privée et familiale ; - Obligation de motivation renforcée lorsqu'il s'agit

Par ces commandements, la SPL AGATE a, également, enjoint à la société locataire de justifier de la souscription d'une assurance.

A l'appui de son recours, elle fait valoir en substance que : - l'intimée ne justifie pas d'un intérêt à agir en ce qu'il n'est pas possible de déterminer exactement de quel organisme il s'agit, -

l'article 731-1, que la production d'un passeport valide ne suffit pas, que l'attestation d'hébergement profuite par l'intéressé n'est corroborée par aucun autre document permettant de confirmer qu'il s'agit

demande l'infirmation de l'ordonnance ; - du conseil du préfet de la Seine-[Localité 2], qui demande l'irrecevavilité du moyen sur le local de rétention administrative de [Localité 3] considérant qu'il s'agit

lieux de survenance du sinistre, examiner toutes traces, dire si ces traces caractérisent une effraction, dire s'il y a eu forcement ou dégradation ou destruction de la baie vitrée et de l'armoire dont s'agit

relations entre le public et l'administration du tarif de reproduction sous forme de prise de vue numérique de 450 euros pour 230 pages proposé par le service des Archives départementales, sachant qu'il s'agit