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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Gouard, Philippe Beaufils, Jacques Gaudin, Christian Vantorre, Xavier Genuini, Alain Nataf, François Dupont, Marc Foschia, Vincent Jacques Leseigneur, Alain Baudez, Christophe Lejeune agissant en son
Source officielleChambre 2-4
67b6ca0b21f1c2aeaaf37bd0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Date décès 5] 2018 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [M] [G] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d0f
20 novembre 2007
20 novembre 2007
BAIZET Conseiller : M. ROUX Conseiller : Mme MORIN Greffier : Mme WICKER pendant les débats uniquement A l'audience M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85972
11 octobre 2001
11 octobre 2001
SA F.M.O.P. domicilié professionnellement 1 rue du Musée 38200 VIENNE représenté par Me Marie-France RAMILLON (avoué à la Cour) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Allain
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b616
11 octobre 2001
11 octobre 2001
la SA F.M.O.P. domicilié professionnellement ... 38200 VIENNE représenté par Me Marie-France RAMILLON (avoué à la Cour) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Allain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24c5e2fbe7c900435ce
11 janvier 2023
11 janvier 2023
---------------------- ARRÊT DU : 11 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 19/04506 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LF4I Monsieur [J] [V] c/ SCP Jean-Denis Silvestri & Bernard Baujet
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c36
9 février 2017
9 février 2017
La société Camif Habitat sera condamnée à payer cette somme de 33. 578, 41 € à Alain X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ae
27 janvier 2009
27 janvier 2009
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assisté de Me LAVOCAT avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Alain Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f1
18 octobre 2007
18 octobre 2007
M Alain X... a régulièrement fait appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85efc
8 novembre 2001
8 novembre 2001
NANTERRE représentée par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assistée de Me Marie MANDROYAN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d26
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.
Source officielle8e Chambre A
61627ead38d18b7ebf63d34e
23 mai 2013
23 mai 2013
2013/ 279 Rôle N° 12/08267 [S] [J] épouse [U] [W] [J] [P] [J] épouse [I] C/ [N] [A] [C] [A] épouse [A] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL Me BADUEL
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85942
12 septembre 2001
12 septembre 2001
(avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376d
21 novembre 2016
21 novembre 2016
DEMANDERESSE A L'OPPOSITION Madame Franquette X... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES & ASSOCIES substitué par Maître Roland EZELIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a6f
26 mars 2003
26 mars 2003
Audience de plaidoiries du 28 Janvier 2003 LA SIXIEME CHAMBRE DE LA COUR D APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de: Monsieur VEBER, Président Madame DUMAS, Conseiller Monsieur BAUMET
Source officielle1ère chambre civile B
6163db3421096bcc7de7d11a
8 décembre 2009
8 décembre 2009
[Y] C/ [J] COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 08 DECEMBRE 2009 APPELANTS : Monsieur [U] [H] [Adresse 10] [Localité 15] représenté par Me Alain
Source officielleChambre 1-11 IDP
696923a4cdc6046d476c5ed5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
55.500 € au titre de la perte de revenus (51.000 €) et des frais d'avocat (4.500 €); il expose qu'il était chauffeur livreur pour [5] à [Localité 7] sous CDD, pour environ 1500 € mensuel et qu'un CDI allait
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb7259
4 avril 2024
4 avril 2024
ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [Y] [M] né le 19 Juin 2000 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant Chez Madame [X] [M] [Adresse 1] Représenté par Me Max BARDET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOYR SCI LE CEDREc/Syndicat de la Copropriété de la Résidence EUROFAC Tour 6
64a7af913bcaf505db6963ed
6 juillet 2023
6 juillet 2023
siège est situé [Adresse 1] à [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me BOUX DE CASSON substituant Me Max BARDET
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8598d
6 septembre 2001
6 septembre 2001
(avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, DEBATS : A l'audience
Source officiellePage 3 sur 9