Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63c10923bf9fd47c90a13a7c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Antoine BENET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE, substitué par Me Véronique PELISSIER
Source officielle6e chambre
642fb7d2cece1704f5747b0e
6 avril 2023
6 avril 2023
VIESSMANN FRANCE N° SIRET : 493 391 114 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Sandra HUNDSDORFER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89db0
17 octobre 2007
17 octobre 2007
audit siège et ayant un établissement principal Chemin de la Forêt à MALISSARD (26120) Quartier Les Gouvernaux 26120 CHABEUIL représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dad
28 février 2002
28 février 2002
BEROUJON, Conseiller, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 24 Janvier 2002, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, assistée de Madame PELISSON
Source officielleTaxes et dépens
62624827b1a50c277d4c5b29
21 avril 2022
21 avril 2022
ORDONNANCE N° N° RG 21/04144 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IICP du 21/04/2022 [L] C/ [D] O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel ALLAIX
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba6af64986e40f7c589
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER,
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86665
10 septembre 2002
10 septembre 2002
que depuis quelques temps, il avait senti celui-ci extrêmement préoccupé par sa rente viagère et constaté les relations tendues qui s'en suivaient avec les parties concernées ; Qu'enfin, Pierre PELISSIE
Source officielle1ère Chambre A
603337a7ec05fda8692dc7dd
5 septembre 2017
5 septembre 2017
[R] [B] [G] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 2] (ETATS UNIS), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline DE FORESTA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me André PELISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85942
12 septembre 2001
12 septembre 2001
, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89406
26 septembre 2007
26 septembre 2007
URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON, Greffier.
Source officielleChambre sociale 4-2
68676111c173dff6a793364e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Représentant : Me Pierre-Antoine CALS, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719 Plaidant : Me Pierre-Alain GUILLERMIN de la SELEURL SELARL Pierre-Alain GUILLERMIN AVOCAT, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ff3
13 mars 2002
13 mars 2002
en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 38 rue Laffitte - 75009 PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué assistée de Maître Frédéric de la SELLE - SCP LEFEVRE PELLETIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f78
4 novembre 2013
4 novembre 2013
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1474 du 18/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) assisté de Me Thérèse PELLETIER, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8598d
6 septembre 2001
6 septembre 2001
publique du 07 Juin 2001, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, assistée de Madame PELISSON, Greffier a entendu les avoués en leurs conclusions et les plaidoiries des
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce2
23 janvier 2002
23 janvier 2002
URAN, Président de chambre, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dd6
16 février 2006
16 février 2006
INSTANCE DE ROUEN du 09 Décembre 2004 APPELANT : Monsieur Thierry X... 120, rue Lauriston 75116 PARIS représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Géraldine DE PELLISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89407
19 septembre 2007
19 septembre 2007
URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b693
27 septembre 2006
27 septembre 2006
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean- Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45b
13 février 2008
13 février 2008
SA FENWICK APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 03 Mai 2007 RG : F 05 / 01933 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e563
28 juin 2011
28 juin 2011
APPELANTE : SA SEPR prise en la personne de son représentant légal en exercice 7 rue Nationale BP 40 84130 LE PONTET représentée par la SCP COURTEAUD PELISSIER, avocats au barreau de PARIS INTIMÉS
Source officiellePage 3 sur 11