AU FOND DU 14 OCTOBRE 2025 N° 2025/420 Rôle N° RG 25/02264 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BONXO [P] [J] C/ [B] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David

exercice, la SAS société de gestion pour la propriété PROVENCE CÔTE D'AZUR sous l'enseigne SG2P, dont le siège social est [Adresse 1] pris en la personne de son Président en exercice représenté par Me Alain-David

/ 288 Rôle N° RG 21/05562 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIZA [F] [N] C/ Syndicat des copropriétaires [5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david

2023 N° 2023/ 313 Rôle N° RG 22/03132 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6W5 [R] [A] [X] [G] épouse [A] C/ [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David

BECLEM AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Alain-David POTHET Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Appelant Madame [E] [Z] [V] épouse [M] défaillante Syndicat des copropriétaires de la copropriété [4] représenté par son syndic en exercice, la SARL FONCIERE FINCK S2F (ISIMMO), représentée par Me Alain-David

LICLAR Copie exécutoire délivrée le :26/01/2024 à : Me Alain-David POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Laetitia LUNARDELLI, avocat au

JANVIER 2026 N° 2026/15 Rôle N° RG 23/07444 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMSX [Y] [C] divorcée [N] C/ [O] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david

LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me James TURNER Décision déférée à

FONCIA GRAND BLEU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Alain-David POTHET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

LES VACANCES FAMILIALES ET LES RESIDENC ES DE RETRAITE (UNIVAC) Copie exécutoire délivrée le :19/04/2024 à : Me Gordana TEGELTIJA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Alain-David

.-25000 Besançon Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour Avoué et Me Alain-David POTHET pour Avocat APPELANT ET : COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, nouvelle dénomination de la Compagnie AXA

MANDRUZZATO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant INTIMEE SA DES FAIRWAYS DE BEAUVALLON prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain-david

LE FONDS COMMUN DE TITRISATION (FCT) SAVOIR-FAIRE, REPRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ FRANCE TITRISATION, SOC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Marco FRISCIA

POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [W] [Q] [F] épouse [X], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SA ALLIANZ IARD, demeurant

D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 NOVEMBRE 2017 hg N° 2017/ 837 Rôle N° 16/21460 SC SCEA ROCHE C/ [O] [O] Grosse délivrée le : à : Me Alain-David

[X] [R] Représenté par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL de la SCP PASCAL - CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE défendeur à l'incident Mme [T] [H] épouse [R] Représentée par Me Alain-David

assisté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Monsieur [H] [Z] Madame [Y] [P] épouse [Z] représentée et assistée par Me Alain-David