Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb15
21 septembre 2011
21 septembre 2011
né le 25 Septembre 1951 à AJACCIO (20000) ... 20140 SERRA DI FERRO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Gilbert ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02219_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement les sociétés Architecture Studio
Source officielle1ère chambre
679331d231df9338379d2783
23 janvier 2025
23 janvier 2025
**location du studio [Adresse 5] à [Localité 9] Ce studio attenant à la maison dans laquelle demeuraient les parents des copartageants a été occupé par un tiers à titre gratuit en contrepartie de son
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
679481520175ed452fca58e0
24 janvier 2025
24 janvier 2025
STUDIO MANTAZAMI anciennement dénommée S.A.R.L.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01993_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Axa France IARD a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner in solidum les sociétés Architecture Studio, Arc-Ame
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b0
17 mars 2011
17 mars 2011
les trois enfants mineurs sera exercée conjointement par les deux parents, - fixé la résidence habituelle des enfants chez la mère, - accordé à Silverio X... un droit de visite sur les enfants Alessandro
Source officielle5e chambre civile
69d5ebdecdc6046d477bd847
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Yann MERIC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant non plaidant Madame [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
, stylos bille, stylos mine.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOJV SAS VILQUINc/SARL GERO 'SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE GERON IMI'
6360c5373c369c7f74996d2b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître William DEVAINE de la SCP ACALEX AVOCATS CONSEILS ASSOCIES, avocat au barreau de CHARENTE et assistée par Maître Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
678b43bac6ad78dd9cf0d516
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Nathalie BRET, conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, Catherine GIRARD-ALEXANDRE , conseillère
Source officielleChambre commerciale
625fa5328361df277dc59855
19 avril 2022
19 avril 2022
diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c21b
2 avril 2008
2 avril 2008
débattue à l'audience publique du 26 février 2008, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19e
2 avril 2008
2 avril 2008
débattue à l' audience publique du 26 février 2008, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller Madame Catherine GIRARD- ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d766
16 février 2011
16 février 2011
Le lot no 79 est constitué d'un studio avec toit terrasse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93641
4 novembre 2016
4 novembre 2016
sur l'audience par Me Brigitte NEVEU-GALLI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 361, substitué sur l'audience par Me Michel GALLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS Madame Irène Alexandrine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6431068f28558704f52e6aec
7 avril 2023
7 avril 2023
La société Octodiag conclut au rejet du recours en garantie formé contre elle par la SCI Mazal qui l'a trompée en affirmant que la superficie du studio était bien de 30 m².
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820aa7d30fbdc4c17b9c35
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officielle15e Chambre A
60343773d55acc28b2f7aad5
20 janvier 2017
20 janvier 2017
AU FOND DU 20 JANVIER 2017 N° 2017/ 46 Rôle N° 15/14086 [G] [H] C/ [O] [P] [V] [P] [G] [P] [H] [P] [R] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielle12e chambre
6034749f07d80262a364e52e
6 décembre 2016
6 décembre 2016
Par courrier du 8 décembre 2011, ARTE a rejeté expressément la proposition de la société Les Productions de la Baleine en indiquant qu'un projet sur le même thème était en production dans ses studios depuis
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
63c1096fbf9fd47c90a13bfd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Monique CHAULET, Conseillère Monsieur Raphaël TRARIEUX, Conseiller Greffière : Mme Alexandra
Source officiellePage 3 sur 8