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295 résultats pour « Amélie LEPERLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1681facdc6046d47116465

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[L] [W] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX Me

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f330

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

APPELANT Monsieur André X... ... 97100 BASSE-TERRE Comparant en personne INTIMÉE CAISSE NATIONALE RSI-EX ORGANIC Carbof Cavicorg Service contentieux RSI SEcteur Nord 17 rue LETELLIER 75015

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf2564

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [M] [N] né le 23 Décembre 1966 à [Localité 5] (CAP [Localité 6]) [Adresse 2] [Localité 3] n'ayant pas constitué

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a0826f3a04f5216787

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

suivant déclaration d'appel du 10 décembre 2019, APPELANT : Monsieur [H] [Z] né le 12 Décembre 1961 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre LEMERCIER

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CA

6e chambre

6160964241ad74d62c181849

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 12/00306 Copies exécutoires délivrées à : SELAFA HUBERT MAZINGUE ET ASSOCIES Me Elsa LEDERLIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b561676c5d9057df8029b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Lors de l'été 2014 et après plusieurs pannes, les époux [V] ont procédé, sur les conseils du Chantier Lemerle, au remplacement intégral du bloc moteur de leur vedette.

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CA

Chambre 1-1

67875470181ea8ef9c1d72c8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la SELARL LUDOVIC LETELLIER, avocat au barreau de NICE, Intimés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a0826f3a04f5216785

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

du 09 décembre 2019, APPELANT : Monsieur [J] [P] né le 03 Novembre 1961 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assisté et représenté par Me LEFOURNIS loco Me Alexandre LEMERCIER

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

64ae4ae5a1775905dba3bb4a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Si de tels faits venaient à se reproduire, nous serions amenés à envisager à votre encontre une sanction beaucoup plus sévère.

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CA

Sociale B salle 3

62e226b03de91be2e9f7ead7

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Par jugement ci-dessus référencé auquel il est renvoyé pour plus ample connaissance de la procédure les premiers juges l'ont débouté de ses demandes. Vu l'appel formé par M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6639c3c694131100082385f7

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[E] [S], - débouté l'UNEDIC, délégation AGS-CGEA de [Localité 6] et la SCP BTSG de leurs demandes plus amples ou contraires, - condamné M. [E] [S] aux dépens de l'instance. M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6639c3c694131100082385f9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[E] [D], - débouté l'UNEDIC, délégation AGS-CGEA de [Localité 6] et la SCP BTSG de leurs demandes plus amples ou contraires, - condamné M. [E] [D] aux dépens de l'instance. M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6639c3c694131100082385fb

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[L] [B], - débouté l'UNEDIC, délégation AGS-CGEA de [Localité 7] et la SCP BTSG de leurs demandes plus amples ou contraires, - condamné M. [L] [B] aux dépens de l'instance. M.

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CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa965b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

des copropriétaire de la copropriété ILOT S62 A représenté par son syndic la société JULLIEN & ALLIX RCS du Havre 354 500 316 [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER

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CA

Chambre sociale-2ème sect

68e8963ff14914fb075ebcb7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

substituée par Me Corentin VERRÉ, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre GASSE de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f2d

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

APPELANTE SARL LA PATE A CHOUX Centre Commercial les Arcades Sainte Marie Château 97118 SAINT-FRANÇOIS Représentée par Me Yves LEPELTIER de la SELARL LEPELTIER YVES, (T6), avocat au barreau de GUADELOUPE

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ecc9cddab039e415d9331e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

d'appel du 26 juillet 2024 APPELANT : Monsieur [O] [I], né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 9] (31), de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représenté par Maître Alexandre LEMERCIER

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449ce8c71a6a83181c8cfb

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

de la SELARL LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉ : [I], [B], [C] [X] né le 31 Octobre 1941 à [Localité 11] (ALGERIE) de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894dd

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

31 janvier 2005, concernant le jugement rendu par lequel le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Saint Denis a : - vu le procès-verbal de difficultés dressé par Maître LEMERLE

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CA

1ère ch. civile

651e53c1a81daa831884f6bd

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

par Me Anne LEMONNIER-BUREL de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau du Havre SARL AGENCE ARCADE RCS du Havre 401 616 875 [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER

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