CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
63c104ecbf9fd47c90a134d4
11 janvier 2023
2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/18532 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDMLD Syndicat des copropriétaires JEANNE D'ARC C/ Etablissement Public DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES SCI AMADOR
Cour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2db
20 janvier 2010
AMAF, Me Philippe Z..., en qualité de mandataire liquidateur de la SARL AMAF, intervenant volontaire GS / PS sentence arbitrale Grosse Me COUDAMY, avoué COUR D'APPEL
4ème Chambre
DCA_23VE01585_20260217
17 février 2026
Par un courrier du 13 janvier 2021, le maire de Saint-Amand-Montrond a réitéré son refus.
CHAMBRE 1 SECTION 1
616343ef88dc29ccde27f070
26 septembre 2011
La SCI AMAE et les époux [N] ont conclu au rejet de ces demandes et sollicité à titre reconventionnel que la CAC soit contrainte à la vente de l'immeuble.
6253c924bd3db21cbdd87609
10 mai 2005
Vu l'appel interjeté le 27 mai 2003 par Monsieur X..., ès qualités de représentant légal de sa fille mineure Amal X... et par Mohamed X..., devenu majeur.
6253cbc4bd3db21cbdd8e334
29 juin 2011
No 10/01950 AFFAIRE : Amar X...
6253ca33bd3db21cbdd8a53d
9 mars 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 09/03/2006 * * * No RG : 04/04252 Tribunal de Grande Instance de LILLE du 16 Avril 2004 REF : PC/AM APPELANT Monsieur Amar X...
6253cb4ebd3db21cbdd8d4b4
25 janvier 2011
Amar X..., majeur protégé né le 28 Mars 1960 à LYON (69003) ... 69800 SAINT-PRIEST comparant M.
Pôle 5 - Chambre 11
6162be8899b588421c5e37e1
16 novembre 2012
EUROPE SA, «AESA» en abrégé, fabrique et vend des machines-outils dont la société AMADA GMBH assure la commercialisation en Allemagne ; Que pour la livraison des machines à la société AMADA GMBH en
2ème CH - Section 1
64ba21e2354f98d9699d4fd1
20 juillet 2023
L'AMATEUR DE THÉS C/ S.E.L.A.R.L. EKIP' S.C.I.
S.A. SOCIETE PETROLIERE DU BEC D'AMBES S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A
6253cb2bbd3db21cbdd8d001
19 janvier 2009
et surveillants de port, et en l'espèce, ceux-ci ont fait amarrer le bateau avec deux amarres avant et deux amarres arrière fournies par le port - le capitaine doit en cas de nécessité renforcer les
4ème chambre
DCA_23TL00392_20231005
5 octobre 2023
sur un bien situé place de la Croix, cadastré AB247, ensemble la décision du maire de Saint-Amans-des-Côts du 13 janvier 2021 portant le même objet.
Chambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FPP7 S.N.C. URANO & CIEc/S.A
6811b1d7f1c2315e26d1a0fe
29 avril 2025
Par courriers des 7 juillet, 27 juillet et 26 août 2022, la société AMAG a réclamé à la société Urano & compagnie le paiement de cette facture.
5ème chambre
DCA_22VE02608_20250417
17 avril 2025
Sur l'appel principal du centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond et l'appel incident des consorts G : En ce qui concerne la responsabilité du centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond : S'agissant
Chambre civile 1-5
66878d2205d6f7f678d4956e
4 juillet 2024
AMAL C/ S.C.I.
6253c9a2bd3db21cbdd88ded
28 novembre 2006
, non appelant, non comparantPARAYRE FrédéricDemeurant 69 Route Nationale - 81240 ST AMANS SOULTPartie civile, non appelant, non comparantY...
6253cd4ebd3db21cbdd92e4e
4 février 2016
Amar X...laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
2ème chambre
DCA_20TL20998_20220510
10 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Saint-Amans-des-Côts a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la délibération du conseil communautaire
Chambre 1-2
626b8091d1fb03057d9a4e6c
28 avril 2022
[F], ès qualités, à l'encontre de l'association Vélocipédique des amateurs niçois sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile.
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
Amal X... en son intervention volontaire principale, -placé la société Les Antiquaires de la mode hors de cause, -fait interdiction à la société FIVE BIS et M.
Page 3 sur 90