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51 résultats pour « Amiche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da32

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle LAPEYRONIE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Valérie Charlotte Amicie Marie José Y... épouse X.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01436_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

la Cour le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, qui, comme le préfet des Bouches-du-Rhône en première instance, fait valoir que le programme " Résidence De Amicis

Source officielle
CA

Chambre Civile

669f4783b8a2ee2bca84af9c

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

D] [E] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Caroline PLAISANT, membre de la SELARL CABINET PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me AMICE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26d3cdc6046d474863f3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

DIA-BLE-SS-E DU CAMEROUN. » (procès-verbal du 8 octobre 2024, pièce n°8) - « (') tu as trop fait de mal aux gens. » ; « cette sorcière » (procès-verbal du 8 octobre 2024, pièce n°8) - « Tes pieds sont amochés

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6035060e6d9f3033233268ba

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

mates, sont de forme banale et classique et le décor strié de leur rebord n'entre pas en combinaison avec une largeur anormalement large de celui-ci ; que le large rebord des assiettes de la collection Amici

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00384_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

d'une intervention volontaire de l'OFII dans la présente instance, ni de la désignation par la cour, sur le fondement des dispositions de l'article R. 625-3 du code de justice administrative, d'un " amicus

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03113_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

pas par les observations d'ordre général communiquées par l'Académie nationale de médecine, sollicitée par la cour sur le fondement de l'article R. 625-3 du code de justice administrative en qualité d'amicus

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033ea5b619fed9b4b6ea36c

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

du surcoût de l'automatisation du portail n'est nullement justifiée car si, comme l'indique monsieur [O] [O] (piéce 24), il a dû être remplacé une motorisation ' Fast' par une motorisation de type ' Amico

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

5fca28d1c8c4b77eec00dae5

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Par ailleurs, la consultation du site www.mag-am.ch laisse apparaître que la SA MAG ASSET MANAGEMENT exerce l'activité de gestionnaire de fortune en proposant à ses clients au moins deux types de mandats

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0feef4cdc6046d4788c78b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, J125, et assistée de Me Elisabeth JOANNE de VEIL JOURDE, avocat au barreau de PARIS, T06, substituant Me Thomas AMICO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdbe

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

pour les parties de parvenir à un accord avant le 8 décembre 2008 sur la répartition desdits locaux, il appartiendra à la partie la plus diligente de saisir l'arbitre d'une demande de désignation d'un amicus

Source officielle

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