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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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5 décembre 2012
A..., - que si elle était sortie le soir, c'était uniquement pour attiser la jalousie de son mari.
6e Chambre B
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27 septembre 2012
Il lui reproche sa jalousie, le refus de relations intimes, l'incompréhension face aux difficultés financières.
Cabinet D
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10 avril 2025
- les poignets de la jalousie poste 14 sont selon l'expert situés à une hauteur correspondant à la possibilité technique de fabrication.
6253cb7fbd3db21cbdd8da42
24 mars 2011
Y...de 42 ans ; qu'aucun enfant n'est issu de cette union ; Attendu que Patricia X...a exercé une activité professionnelle durant douze années jusqu'en 2002 en qualité de salariée au sein de la société
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8 janvier 2004
. : "ayant fréquenté plusieurs années Josette X..., j'ai pu constater ses principaux traits de caractère : méchanceté et jalousie.
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26 juillet 2021
par Me Maurice DAMPIED, (toque 44)avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Société Mutuelle des Assurances et des Travaux Publics (SMABTP) [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Anne-gaëlle
6253cc30bd3db21cbdd8f6ca
9 mai 2012
Même si, ainsi que l'indique l'appelante, cette relation téléphonique a duré moins de 4 ans, elle reconnaît elle-même que les contacts ont été très réguliers durant l'année 2008 avant d'aboutir au mariage
Chambre sociale
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22 janvier 2026
Le [6] oppose que : - se sentant sans doute supérieure à sa collègue, plus effacée, Mme [Z] n'a pas accepté qu'une augmentation de salaire soit accordée à cette dernière et en a conçu une jalousie
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20 juin 2008
Conseiller, déléguée à la Protection de l'Enfance Conseillers : Madame GONGORA, Madame PAUCOT- BILGER, tous trois désignés par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 30 avril 2008 Anne
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3 mars 2014
des enfants a pris une ordonnance de placement provisoire le 23 janvier 2012 confiée au Conseil Général de la Haute Vienne, accordant à la mère un droit de visite médiatisé qu'il a renouvelé pour une année
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6 juillet 2007
Il n' est nullement établi que ce mode de vie, qui a duré pendant de nombreuses années, ne résultait pas d' un commun accord entre les parties.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02101_20220727
27 juillet 2022
La société a en conséquence été assujettie à des compléments de cotisation foncière des entreprises au titre des années 2014 à 2017. La SA L.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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4 mai 2022
[P] a engagé Mme [E] pour une durée indéterminée en qualité d'assistante de direction du 1er novembre au 31 mars de chaque année et de personnel d'accueil du 1er avril au 30 octobre de chaque année ; la
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28 mai 2013
INTIMEE : Mademoiselle Anne-Marie Y... ...
7ème Ch Prud'homale
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6 juin 2018
dans la fonction de cadre jusqu'à 5 ans ; - 1 mois de salaire pour chacune des années suivantes dans la fonction de cadre.
Chambre commerciale
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8 septembre 2022
avocat au barreau de NOUMEA SARL BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL EN INFRASTRUCTURES ET BATIMENTS (BECIB), prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 8] Représentée par Me Annie
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12 août 2003
De l'avis du plaignant, Madame G... apparaissait en l'état comme la cheville ouvrière de ce montage juridique ayant mis à profit un contexte de jalousie et de rivalités internes.
Pôle 6 - Chambre 9
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26 mai 2010
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Avril 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne
Ch.protection sociale 4-7
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25 janvier 2024
Est également évoquée une mauvaise ambiance au travail, alimentée par la jalousie de certains collègues, en particulier de Mme [C] [G], « directrice administrative », qui a divulgué auprès du personnel
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16 janvier 2025
[R] en tant que salarié de BAI depuis de nombreuses années.
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