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9 685 résultats pour « Anne-Lise LE BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

627df9760d41e0057d43e770

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

pour les années 2015, 2016, 2017, et l'a débouté du surplus de sa demande sur ce chef, condamné la SAS Cosco Shipping Lines à lui verser uniquement la somme de 333,79 euros à titre de congés payés sur

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9287a

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Bruno X...a été engagé le 22 août 2000, en qualité d'agent d'entretien et maintenance, par les sociétés Sapser et Sapser handling.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

68fc5ba7af64986e40f7c6c0

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

substitué par Me Anne-sophie PIOFFRET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6710aa54be64d7e510244fce

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

la durée du travail de 35 heures : Année 2017 Heures supplémentaires 1026 heures soit 18 091,80 euros Année 2018 Heures supplémentaires 995 heures soit 17 698,50 euros Année 2019 Heures supplémentaires

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CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92968

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Catherine MÉTADIEU, Présidente de chambre Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-présidente placée Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Céline BRUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032df8c69048d53beb67d22

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

payés sur Bonus 2010-2011 (brut) 1000 € - Rappel de bonus 2011-2012 (brut) 17000 € - congés payés sur bonus (brut) 1700 € - Rappel de bonus 2012- 2013 (brut) 13.600 € - congés payés sur bonus (brut

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CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f52

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY SARL GIUVER dont le siège social est 1 rue de Fontenelle-77144 MONTEVRAIN représentée par Me Bruno

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CA

1ère Chambre A

60345006ff133a3ff81b72e1

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur BRUE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

4eme Chambre Section 2

69673ebfcdc6046d473a3dea

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

congés payés de 27,54 € bruts, le tout avec intérêts au taux légal à compter du 2 février 2024, et capitalisation des intérêts dus au moins pour une année entière à compter du 7 novembre 2024, - 2.500

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de3e676b73dd81b96f36

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

603385957d29c338fd4e4a00

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

à titre de rappel de bonus 2012, outre 12.341 € bruts au titre des congés payés afférents ; - 5.750 € bruts à titre d'indemnité compensatrice de congés payés sur le bonus 2008 ; * 16.168 € bruts à

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a0feb53cdc6046d478816bd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[S] / [T] au titre des bonus variables pour l'année 2019.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b8f

Appel

19 août 2013

19 août 2013

OLIVIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL CAULRY, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 199 ter rue Gervolino-98800 NOUMEA assistée de Me Anne-Laure

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CA

Sociale B salle 1

63a2b11b4486ef05df302576

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[E] [G] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Sophie CLOCHER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Me [B] [I] mandataire ad'hoc de

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Pôle 6 - Chambre 5

603367cc1e7af71c6c9081b5

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

En l'espèce, la société La Brenne a transmis à la société Guy Challancin par lettre du 30 mars 2012 la liste des salariés affectés sur le marché des lignes D et R de la SNCF, qui a fait l'objet d'un changement

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CA

Chambre Sociale-Section 1

660e430d0740db0008fa9383

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[L] au début de l'année 2017 de la prime d'objectifs correspondant à l'année 2016.

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CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92c7cdc6046d4764a24e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

d'ancienneté pour les années jusqu'à dix ans.

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CA

Sociale A salle 1

64ae4ac2a1775905dba3bb04

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[B] [F] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Hélène DORANGEON, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

61630b6142de3d260b99315f

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

Il était précisément spécifié que la rémunération fixe annuelle brute pour l'année 2006 serait de 88,2 k€.

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CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d5c189ce3057d201c8d

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

au titre des heures supplémentaires pour l'année 2016, * 9.242,81 € bruts au titre des heures supplémentaires pour l'année 2017, * 13.053,06 € bruts au titre des heures supplémentaires pour l'année

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