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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 8
60342e21b600c71fe8f7efe3
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Suivant jugement réputé contradictoire du 10 février 2011, le tribunal d'instance d'Anthony a condamné Mme [F], solidairement avec Mme [V], à payer à l'association Astria les sommes de 12 909,46 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04a
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Monsieur Anthony Z... a formé appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86807
9 octobre 2003
9 octobre 2003
L exequatur de cette décision a été demandé par Monsieur Anthony X... au président du tribunal de grande instance de Lyon qui, par ordonnance du 18 janvier 2002, a : - déclaré exécutoire en France, dans
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e7f
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Anthony X... a déposé le 12 juillet 2006 une requête aux fins d'indemnisation à raison de la détention provisoire qu'il a subie à compter du 7 janvier 2005 jusqu'au 25 mars 2005 alors qu'il a fait l'objet
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c8c2a5bdff97030070
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SCI Anthony est bien munie d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible, à savoir un contrat de bail notarié.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b8
13 mai 2014
13 mai 2014
Anthony Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea7c
10 janvier 2012
10 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e42
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Par conclusions signifiées et déposées le 13 septembre 2007 les époux X... et la SCI ANTHONY ont demandé à la Cour, à titre principal, d'accueillir la SCI ANTHONY en son intervention, de constater que
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8face
13 septembre 2012
13 septembre 2012
En l'espèce le fait qu'Anthony réside désormais chez sa mère constitue un élément nouveau depuis le jugement du 12 mai 2009 rendant recevable la demande d'Isabelle X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c9
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Anthony X... travaillait depuis 5h30 du matin sur une machine appelée " presse à former ", mise en service en 1983, ayant pour fonction de donner par pressage à une pièce de viande de bacon prédécoupée
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00937_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Anthony Goumault, Mme H C et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eda
17 février 2016
17 février 2016
Anthony X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f538
25 avril 2012
25 avril 2012
barreau de BASTIA Monsieur André Z... ... ... 20290 BORGO assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Anthony
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efeb
24 octobre 2011
24 octobre 2011
En l'espèce, il n'est pas contesté que les deux enfants mineurs, Tomy et Dylan, et l'enfant majeur Anthony sont à la charge de leur mère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901e2
30 janvier 2013
30 janvier 2013
BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 20 novembre 2012, devant Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c0a
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Monsieur Antony G..., associé gérant de la SARL LES SABLES DE LA DUNE, a contesté avoir signé un quelconque mandat ou document d'adjudication.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4e
12 mai 2011
12 mai 2011
Des relations de Monsieur Ludovic Z...et de Madame Muriel X... sont issus deux enfants : - Anthony, né le 4 novembre 1991 ; - Sandy, née le 1er janvier 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Elle conteste par ailleurs les conditions dans lesquelles Anthony aurait été remis à son père.
Source officielleChambre 3 A
64364c9c29c3df04f589a45b
11 avril 2023
11 avril 2023
La société Dosan a transmis à la cour en date du 23 mars 2023 une note en délibéré accompagnée d'une pièce nouvelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f499
11 avril 2012
11 avril 2012
Henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Anthony Martin Guy Y...
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