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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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23 juin 2006
SARL CARROSSERIE PRESSOIR C/Antonio Y... Z...
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13 septembre 2007
APPELANT : Monsieur Antonio X...
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4 septembre 2008
Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX... Monsieur Daniel YY... Monsieur Gilbert EE... Monsieur Thierry AA... Monsieur Marcel BB... Monsieur Gérard CC...
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25 mars 2016
Antonio Y...est décédé le 7 mai 1996.
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18 novembre 2013
Antonio Manuel X... né le 03 mai 1954 à VILA NOVA DE GAIA (PORTUGAL) demeurant ... Mme Annunziata Y... épouse X... née le 24 septembre 1953 à NAPLES (ITALIE) demeurant ...
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22 décembre 2006
Antonio X....
Chambre Prud'homale
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20 novembre 2025
ANTOINE DISTRIBUTION ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans
Maria Catarina X... divorcée Antonio Y... a interjeté appelc/Antonio Y
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5 janvier 2009
C / Monsieur le TRESORIER PRINCIPAL D'AUCH BANLIEUE agissant par MONSIEUR LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DU GERS Antonio Y... ------------------ Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au
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9 juin 2011
Antonio B... et Bénédicte X... se sont mariés le 09 novembre 1974. Deux enfants maintenant majeurs sont issus de leur union.
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20 février 2014
de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00020 APPELANT Monsieur Lazaro X... ... 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE représenté par Me Vanessa CALAMARI, avocat au barreau de MEAUX INTIMES Monsieur Antonio
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23 novembre 2011
représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Gavine Antonia Y...
Pôle 1 - Chambre 11
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14 avril 2026
X se disant [I] [S] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Brésilienne demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Antonino Carbonetto, avocat choisi, avocat au barreau de Paris, substitué
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6 mars 2012
Antonio X... C/ UDAF DU FINISTERE Mme Maria X...
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8 juillet 2016
l'ordonnance rendue le 06 Juillet 2016 à 15 heures 32 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de - Messias Antonio
Pôle 4 - Chambre 1
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11 janvier 2019
Antonio O... I... et Mme José A..., son épouse, un pavillon sis [...], cadastré section [...] pour 4a 07 ca.
M. le Procureur de la République, le 29 mai 2008c/Monsieur Z
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27 février 2009
Attendu qu'Antonio Z... A...
Avis
CADA:20170991
22 juin 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 février 2017, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée agricole Édouard
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9 décembre 2016
D'APPEL DE PAPEETE 42, avenue Pouvanaa a Oopa B.P.101 – 98713 – Papeete Tél. 40415613 – 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Civile --- RG : 16/00290 APPELANT Monsieur Antonio
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8 novembre 2001
Antonio demeurant : 32 Chemin des Bruyères 69120 VAULX-EN-VELIN Avocat : Maître BAKAYA Kabaluki APPELANT ---------------- - Me GUILHEM, G. Y... SUP .
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8 avril 2008
EXPOSE DU LITIGE Le 22 avril 2004, Antonio Z... a régularisé une déclaration de maladie professionnelle que la caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble a prise en charge au titre de la législation
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