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4 080 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d0f

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

SARL CARROSSERIE PRESSOIR C/Antonio Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89518

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

APPELANT : Monsieur Antonio X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX... Monsieur Daniel YY... Monsieur Gilbert EE... Monsieur Thierry AA... Monsieur Marcel BB... Monsieur Gérard CC...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930cd

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Antonio Y...est décédé le 7 mai 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f94

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Antonio Manuel X... né le 03 mai 1954 à VILA NOVA DE GAIA (PORTUGAL) demeurant ... Mme Annunziata Y... épouse X... née le 24 septembre 1953 à NAPLES (ITALIE) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f8f

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Antonio X....

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6925602abbc24b0cc5e1df62

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

ANTOINE DISTRIBUTION ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Maria Catarina X... divorcée Antonio Y... a interjeté appelc/Antonio Y

6253cb2abd3db21cbdd8cfbd

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

C / Monsieur le TRESORIER PRINCIPAL D'AUCH BANLIEUE agissant par MONSIEUR LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DU GERS Antonio Y... ------------------ Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e7

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Antonio B... et Bénédicte X... se sont mariés le 09 novembre 1974. Deux enfants maintenant majeurs sont issus de leur union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91176

Appel

20 février 2014

20 février 2014

de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00020 APPELANT Monsieur Lazaro X... ... 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE représenté par Me Vanessa CALAMARI, avocat au barreau de MEAUX INTIMES Monsieur Antonio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e87f

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Gavine Antonia Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2090cdc6046d4747dd8e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

X se disant [I] [S] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Brésilienne demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Antonino Carbonetto, avocat choisi, avocat au barreau de Paris, substitué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f22e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Antonio X... C/ UDAF DU FINISTERE Mme Maria X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93435

Appel

8 juillet 2016

8 juillet 2016

l'ordonnance rendue le 06 Juillet 2016 à 15 heures 32 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de - Messias Antonio

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdbf60ed0e83d1832094d20

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

Antonio O... I... et Mme José A..., son épouse, un pavillon sis [...], cadastré section [...] pour 4a 07 ca.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 29 mai 2008c/Monsieur Z

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b4

Appel

27 février 2009

27 février 2009

Attendu qu'Antonio Z... A...

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CA

Avis

CADA:20170991

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 février 2017, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée agricole Édouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93817

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

D'APPEL DE PAPEETE 42, avenue Pouvanaa a Oopa B.P.101 – 98713 – Papeete Tél. 40415613 – 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Civile --- RG : 16/00290 APPELANT Monsieur Antonio

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CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85eb5

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Antonio demeurant : 32 Chemin des Bruyères 69120 VAULX-EN-VELIN Avocat : Maître BAKAYA Kabaluki APPELANT ---------------- - Me GUILHEM, G. Y... SUP .

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CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b16f

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

EXPOSE DU LITIGE Le 22 avril 2004, Antonio Z... a régularisé une déclaration de maladie professionnelle que la caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble a prise en charge au titre de la législation

Source officielle

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