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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69eafa22cdc6046d4756c7af
23 avril 2026
[J] [U] [A] [G] et Mme [I] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Audrey TOVORNIK, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : Mme [E] [S] et M.
Rétention_recoursJLD
6a11384acdc6046d47a664ad
21 mai 2026
la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey
68d4cdbd653faf0d09392aa4
23 septembre 2025
2e chambre sociale
69281d00011fb71514ef436b
26 novembre 2025
Adresse 2] [Localité 1] Le VINGT SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, , président de la 2e chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Madame Audrey
6e chambre
6032075c20abe73f47a27ccd
15 mai 2018
[U] [T] à payer à l'association Groupe Audiens la somme de 1 000 euros au titre de frais irrépétibles d'appel ; CONDAMNE M.
Pôle 6 - Chambre 3
61633c0e7eadebb7307d1e30
27 septembre 2011
Son contrat de travail sera transféré le 31 mars 2004 à l'association le groupe Audiens issue de la fusion du G.R.I.S.S. et de L'I.P.S. Bellini-Gutenberg.
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92465
28 mai 2015
Estimant due le prix de vente n'avait pas été acquitté, Maitre X..., es qualité, par acte du 12 octobre 2011, a fait assigner la SCI AUDREY.
6253cd32bd3db21cbdd92915
27 octobre 2015
C/ Me Audrey Y...
Rétention Administrative
657806beba3a458318c814bb
9 juillet 2023
[S] [V], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de Mme [M] [O], interprète assermenté en langue anglaise, présente lors
6253cbeabd3db21cbdd8e9f8
15 décembre 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Myriam PETIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Audrey Z...
6253cd0fbd3db21cbdd922c6
16 avril 2015
14253 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT RG no 11/ 01900 APPELANTE Association GROUPE AUDIENS
6253cb80bd3db21cbdd8da5f
30 mars 2011
Par acte huissier en date du 30 avril 2009, elle a fait assigner Mademoiselle Audrey X...en paiement.
Opp. Taxes
5fdd63a1f10f3e0cadf676be
18 septembre 2018
DEMANDERESSE Madame Audrey X..., demeurant [...] ayant - Élu domicile au cabinet SAMARCANDE AVOCATS [...]
6253cd5fbd3db21cbdd931b6
30 avril 2015
Audrey épouse Y... née le 30 octobre 1976 à BEZIERS Domiciliée : ...
2e chambre civile
631addecf575634f1371ece6
8 septembre 2022
488 825 217, ayant son siège social [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Audrey
Chambre Commerciale
62760c7f593736057d78a9c2
5 mai 2022
EXPOSE DU LITIGE : La Sarl Audrey Gallix Multimedia exploite une activité de régie publicitaire de médias.
6253cbd2bd3db21cbdd8e628
21 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Audrey X...ès qualité d'administratrice légale de son fils Camille Y...le 1er juin 2010.
6253cc5fbd3db21cbdd8fec1
26 novembre 2012
2009, le Juge aux Affaires Familiales de MONT de MARSAN a fixé à la somme mensuelle de 120 € outre indexation, la contribution de Monsieur Jean-Claude X... à l'entretien et à l'éducation de sa fille Audrey
6253cce9bd3db21cbdd91a88
16 septembre 2014
Y...pour l'entretien de Maxime et Audrey et la condamnation aux dépens. Les dispositions du jugement non critiquées seront confirmées.
6253cd22bd3db21cbdd925ba
2 mars 2015
d'inscription au répertoire général : 14/ 07415 Décision déférée à la Cour : Décision du 11 septembre 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRÉNÉES ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Audrey
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