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8 311 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69eafa22cdc6046d4756c7af

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[J] [U] [A] [G] et Mme [I] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Audrey TOVORNIK, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : Mme [E] [S] et M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a11384acdc6046d47a664ad

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

68d4cdbd653faf0d09392aa4

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69281d00011fb71514ef436b

Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Adresse 2] [Localité 1] Le VINGT SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, , président de la 2e chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

6e chambre

6032075c20abe73f47a27ccd

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

[U] [T] à payer à l'association Groupe Audiens la somme de 1 000 euros au titre de frais irrépétibles d'appel ; CONDAMNE M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61633c0e7eadebb7307d1e30

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Son contrat de travail sera transféré le 31 mars 2004 à l'association le groupe Audiens issue de la fusion du G.R.I.S.S. et de L'I.P.S. Bellini-Gutenberg.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92465

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Estimant due le prix de vente n'avait pas été acquitté, Maitre X..., es qualité, par acte du 12 octobre 2011, a fait assigner la SCI AUDREY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92915

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

C/ Me Audrey Y...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

657806beba3a458318c814bb

Appel

9 juillet 2023

9 juillet 2023

[S] [V], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de Mme [M] [O], interprète assermenté en langue anglaise, présente lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f8

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Myriam PETIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Audrey Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

14253 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT RG no 11/ 01900 APPELANTE Association GROUPE AUDIENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da5f

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Par acte huissier en date du 30 avril 2009, elle a fait assigner Mademoiselle Audrey X...en paiement.

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdd63a1f10f3e0cadf676be

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

DEMANDERESSE Madame Audrey X..., demeurant [...] ayant - Élu domicile au cabinet SAMARCANDE AVOCATS [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b6

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

Audrey épouse Y... née le 30 octobre 1976 à BEZIERS Domiciliée : ...

Source officielle
CA

2e chambre civile

631addecf575634f1371ece6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

488 825 217, ayant son siège social [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c7f593736057d78a9c2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

EXPOSE DU LITIGE : La Sarl Audrey Gallix Multimedia exploite une activité de régie publicitaire de médias.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e628

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Audrey X...ès qualité d'administratrice légale de son fils Camille Y...le 1er juin 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec1

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

2009, le Juge aux Affaires Familiales de MONT de MARSAN a fixé à la somme mensuelle de 120 € outre indexation, la contribution de Monsieur Jean-Claude X... à l'entretien et à l'éducation de sa fille Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a88

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Y...pour l'entretien de Maxime et Audrey et la condamnation aux dépens. Les dispositions du jugement non critiquées seront confirmées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ba

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

d'inscription au répertoire général : 14/ 07415 Décision déférée à la Cour : Décision du 11 septembre 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRÉNÉES ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Audrey

Source officielle

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