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73 741 résultats pour « Augier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20171629

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

suite du refus opposé par le préfet du Tarn à sa demande de copie des documents suivants : 1) les concessions accordées par l'Etat visant les fourreaux pour fibres optiques passant sous la RN 88 (dite aussi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6034c652014015b13c199476

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Établissement 1] ET DE [Établissement 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-Philippe AUTIER

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171630

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

président du conseil départemental du Tarn à sa demande de copie des documents suivants : 1) les concessions accordées par l'Etat visant les fourreaux pour fibres optiques passant sous la RN 88 (dite aussi

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a8a1cdc6046d473766c2

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Suivant facture du 02 octobre 2018, Mme [S] [A] a acquis un véhicule d'occasion AUDI A3 auprès de la SAS Aramis, pour la somme de 15 971,76 euros, garanti 12 mois à partir de la livraison.

Source officielle
CA

Premier Président

64b0e84cc42a2105dbc59d40

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

INTIMÉS : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [Localité 4]-RE-AUNIS [Adresse 2] [Localité 4] non comparant Monsieur [O] [V] né le 21 Octobre 1953 [Adresse 1] non comparant PARTIE

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a226043cdc6046d4738cd31

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle a de l'asthme depuis de nombreuses années, présente des apnées du sommeil et est appareillée, elle a aussi une arthrose acromio claviculaire D très douloureuse pour laquelle elle prend des antalgiques

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62c3d43c93e17a637920557f

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 20 Mai 2022. DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6654cdc6046d47cabca9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

ou plusieurs fonctions persistant au moment de la consolidation, le taux de déficit fonctionnel devant prendre en compte, non seulement les atteintes aux fonctions physiologiques de la victime, mais aussi

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a0452a4cdc6046d479380e9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

en pièce n°6, identifier les parties à éventuellement mettre en cours dans le cadre d'une modification de l'assiette de la servitude, * déterminer si un tel transport de la servitude primitive est « aussi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6688de88676b73dd81b97438

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Aussi, les idées délirantes de persécution envers sa mère sont toujours présentes. La patiente demande sa sortie de l'hôpital.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69e06ed3cdc6046d4768c4a4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

conclu avec la société T2K, le 30 mai 2023, un contrat de location avec option d'achat à usage professionnel d'une durée de 60 mois, ayant pour objet le financement d'un véhicule de tourisme de marque Audi

Source officielle
CA

3ème chambre

69747a68cdc6046d4786e929

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par jugement du 2 mai 2024, le tribunal judiciaire de Toulouse a : ' prononcé la résolution de la vente du vehicule Audi RS5 4.2 Quattro immatriculé [Immatriculation 5] intervenue entre M.

Source officielle
CA

Référés Civils

63c79bcdda31367c908eb867

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

La SCP Bourles Matyja Augu Vasse, représentée par son mandataire ad'litem la Selas Cleoval, s'en rapporte à justice sur la demande.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6789f556b7cff8efb735759d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Automatique Distribution : Audis (ci-après : " la société Audis ") avait pour activité le conditionnement, la fabrication, l'achat et la vente de boissons non alcoolisées destinées à la distribution

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a0fe843cdc6046d4787909a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[O] [P] un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule neuf de marque Audi, type A1 Sportback 30 TFSI 110 CH S Tronic 7 advanced, immatriculé [Immatriculation 1], d'une valeur de 28.300 euros

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02031_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

d’Augy-sur-Aubois, à environ un kilomètre de l’éolienne la plus proche du parc éolien de Boursay.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ils ont manipulé ma soeur comme ça pour mes idées, les médecins ont été manipulés aussi. Ceux qui font le mal ils veulent pas que mes idées passent je sais pas pourquoi.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a167bfecdc6046d47106a16

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

rejeté la désignation d'un mandataire ad hoc en application des dispositions de l'article L237-2 du code de commerce selon lequel la radiation d'une société en laisse subsister la personnalité morale aussi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616294dadb5ccebfe3f3a681

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Le Tribunal a aussi condamné ISOVAL à restituer en contre partie à la société ARC DE TRIOMPHE AUTO le véhicule AUDI Q 7. La société ARC DE TRIOMPHE AUTO a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef82

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

80 à Denis A...et celle de l'Audi A 4 à Cathy X....

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AUGIER TRANSACTIONS

SIREN 538009481GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LAUGIER SAUSSIER-LEROY

SIREN 811078088GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Cessation d'activité et dissolution de la société

23/09/2026

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Dépôts des comptes

ELIE LAUGIER

SIREN 632850038GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

15/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL Charlotte LAUGIER Notaire

SIREN 932001241GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL AUGIER

SIREN 378305437GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

11/09/2026

Voir →