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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000e

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

En l'espèce, les allégations de Marion X...selon lesquelles Jean-Baptiste Y... se désintéresserait de son enfant ne sont pas soutenues par le moindre élément et sont contredites par l'appel de Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebaa

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Jean-Baptiste X... a été engagé par la société LA UNE, exploitante d'une discothèque, à la fonction d'accueil et de sécurité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 25 Avril 2000c/Monsieur X

6253c85abd3db21cbdd85059

Appel

26 septembre 2000

26 septembre 2000

Jean-Baptiste né le xxxxxxxxxxxxxxxxà Joigny (89) Fils de père inconnu et de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91143

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Jean Baptiste X... né le 26 septembre 1935.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dd6

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Par déclaration en date du 6 octobre 2016, Monsieur Jean-Baptiste X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb78

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Il a débouté Monsieur Antoine X... de ses autres demandes ainsi que l'Association SAINT JEAN LE BAPTISTE et a condamné l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE aux entiers de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a89

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Baptiste X... M. Emile X... Mme Nicole Y... C/ A. T. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92334

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

est irrecevable, - de débouter Joseph Jean-Baptiste X... de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions plus amples et contraires, - de condamner Joseph Jean-Baptiste X... au paiement de la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857c5

Appel

8 octobre 2001

8 octobre 2001

JEAN-BAPTISTE aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c900bd3db21cbdd86f5f

Appel

27 octobre 2003

27 octobre 2003

DISCUSSION Baptiste X... vit avec sa mère depuis sa naissance mais il est établi que malgré la rupture des parents l'enfant a des relations profondes et suivies avec chacun d'entre eux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b64

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Jean-Baptiste X... en qualité de serveur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941f3

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Y...) a posé une grille à l'entrée de la rue Jean-Baptiste C..., empêchant Mme X... d'utiliser son accès piéton par cette rue.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

603849dd8eab1162792a8b40

Appel

15 février 2021

15 février 2021

épouse [E] [Adresse 42] 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE Représentée par Me Virginie DESPIERRES de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb0

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Jean Baptiste X... ... 20620 BIGUGLIA Non comparant INTIMES : M. Louis Henri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361c

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

Jean-Baptiste Z...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02742_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Paye-Blondet pour Mme B et de Me Condello pour le lycée Jean-Baptiste Kléber. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre sociale

616246baaf0a1de0eb1b6460

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

L'ASSOCIATION SAINT JEAN LE BAPTISTE interjette appel par lettre recommandée en date du 27 février 2012 du jugement qui lui est notifié le 21 février 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb2e

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

ENTREPRISE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c43d

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Benoît, es-qualité de représentants légaux de leur fils mineur, Jean-Baptiste A... Demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6692188cf3a19d0db6b711bd

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par courrier du 13 août 2019, la société Ambulances Saint Jean Baptiste Langon a maintenu sa sanction.  

Source officielle

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