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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11e Chambre A
5fde0ad84df402a98baa14e3
6 juillet 2018
6 juillet 2018
représenté par Me Jean Paul Z... de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me A...
Source officielle1ère Chambre
67ff39b2303a1b38839f7c4d
15 avril 2025
15 avril 2025
greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [J] [K] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8582a
24 juillet 2001
24 juillet 2001
BONNET BAQUIER BASTERREIX ASTABIE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : Madame Mireille X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45b
13 février 2008
13 février 2008
: Conseil de Prud'hommes de LYON du 03 Mai 2007 RG : F 05 / 01933 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Alain X... ... ... 69720 ST BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93b
8 avril 2008
8 avril 2008
Section 1 ARRET DU 8 avril 2008 Dossier : 07 / 01995 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement Affaire : Jean Baptiste
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66177da3e5d80f0008c2e71a
10 avril 2024
10 avril 2024
13 mai 1986 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [D] [R] née le 16 juin 1980 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d48
14 janvier 2016
14 janvier 2016
GOLFIER-ROUY M., avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean Baptiste DENIS, avocat au barreau de REIMS APPELANT d'un jugement rendu le 06 JUIN 2014 par le Tribunal de Grande Instance de GUERET ET : Madame
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01595_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2023, la commune de Plumelin, représentée par Mes Bonnat et Costard, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b01f
17 décembre 2007
17 décembre 2007
BONNET, Président de Chambre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53a
22 mai 2008
22 mai 2008
SAINT-PIERRE, demeurant Saint Michel-Avenue Raimu Les Bonettes-83220 LE PRADET défaillante Madame Madame E..., ès qualités d'ayan-droit de Mademoiselle Thérèse H... demeurant...
Source officielle1ère Chambre
69ce0a36cdc6046d47d3b04a
1 avril 2026
1 avril 2026
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [T] [V] né le 14 Septembre 1952 à [Localité 2] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b29
3 avril 2017
3 avril 2017
APPELANTE SA PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE C/ SCP FROMONT BRIENS 5/ 7 avenue du Coq-BP 80502 75421 PARIS CEDEX 09 Représentée par Maître Jean-Baptiste ALLANIC de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b124
28 février 2008
28 février 2008
la succession de son père et en particulier les locaux commerciaux, sis 41 rue de la République, où son père, puis sa mère, jusqu' en 1974, avaient exploité un commerce de chemiserie- confection- bonneterie
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93913
23 janvier 2017
23 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Les parties présentes à l'audience ont été avisées à l'issue des débats de ce
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a7
17 juin 2016
17 juin 2016
SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 SCP DECIEUX FAVRE PICOT RAMBAUD POMMIER MOREL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 62 Rue de Bonnel
Source officielle1ère chambre civile A
6801dfca354955cf78ced472
17 avril 2025
17 avril 2025
[G] [I] né le 21 Janvier 1972 à [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie BONNET-SAINT-GEORGES, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1187 Et ayant pour avocat plaidant Me
Source officielleCour d'Appel
S.A. SUISSE ACCIDENTSc/Synd
6253ca0abd3db21cbdd89e39
5 février 2007
5 février 2007
pour conseil Maître P... avocat au barreau de REIMS, INTIMES : Syndicat de copropriété RESIDENCE 40 RUE DU DOCTEUR THOMAS A REIMS, représenté par son syndic la Société SERGIC. 39 cours Jean Baptiste
Source officiellePage 3 sur 3