Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92007
12 février 2015
12 février 2015
.-91400 ORSAY Représentée par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b56bb40ec8318f31dd1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
la caisse à lui verser la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la caisse aux entiers dépens, dont distraction sera faite au profit de Maître Rémy Baradez
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb2b152d8230c5b0680
16 juin 2017
16 juin 2017
PC 370 SARL GUEROI PROPRIETES prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 391 97 1 3 066 ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00182_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, représenté par Me Baradel, conclut au rejet de la requête, et à ce que soit mise à la charge de la CPAM du Rhône la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69739170cdc6046d476ede5a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
date du 01 juillet 2025, D'UNE PART, ET : Madame [N] [I] veuve [A] née le 09 Novembre 1944 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Lisiane FENIE-BARADAT
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01775_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Barthez, président, M. Lafon, président assesseur, Mme Restino, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. Le président rapporteur, A.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00025_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Barthez, - et les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00026_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Barthez, - et les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00027_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Barthez, - et les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA05719_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Barthez, - et les observations de Me Calvo Pardo, représentant M. A.... Une note en délibéré comprenant des pièces complémentaires, présentée pour M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_26PA00633_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA03733_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20696_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Barthez, président de la 1ère chambre, en qualité de juge des référés.
Source officielleChambre commerciale
5fd92e7f12c0960e07677e9d
22 mai 2020
22 mai 2020
destinée à être apposée sur la façade des magasins, la société DT Signs lui a proposé, par le biais de plusieurs devis, la fourniture et la pose de panneaux composites sérigraphiés selon trois motifs bayadère
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04595_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par la présente requête, la société Barthez bis demande l'annulation de cet arrêté en tant qu'il vaut autorisation d'exploitation commerciale.
Source officielle15e Chambre B
616355d5bf1fa7f870d2a001
31 mars 2011
31 mars 2011
Rôle N° 09/12471 [U] [W] C/ [K] [X] [E] [Z] épouse [X] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02558_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA06101_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Barthez, - et les observations de Me Ferdi-Martin, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_26PA00631_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA02416_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 138