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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
64a7af0a3bcaf505db696272
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FLOA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Smaelle MELLITI Me Valérie BARDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité
Source officielleChambre 1-7
64a7af0b3bcaf505db696274
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FLOA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Smaelle MELLITI Me Valérie BARDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité
Source officielleChambre Premier Président
6719e51a5857dd64cbdaa720
23 octobre 2024
23 octobre 2024
VAILLS, avocat au barreau de Dieppe substituée par Me BARBIER Monsieur [N] [J] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Me Claire VAILLS de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de Dieppe
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fce
26 avril 2018
26 avril 2018
Représentant : Me Clémence BARBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Saad B... Intimé Me Clémence BARBIER [...]
Source officielleChambre 1-7
633fc288e633183e2ee176ba
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[C] [S] C/ Société INTRUM DEBT FINANCE AG Société INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie TENAN Me Valérie BARDI
Source officielle4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5930
24 janvier 2025
24 janvier 2025
UN TOIT POUR TOUS Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Francis TROMBERT Me Lucia EKAIZER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Source officielleChambre des Rétentions
69f04133cdc6046d47cca637
27 avril 2026
27 avril 2026
tribunal judiciaire d'Orléans en date du à 13h19 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
69fd797fcdc6046d4703bf09
7 mai 2026
7 mai 2026
judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h26 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielle15e Chambre A
61630b7242de3d260b993288
23 mars 2012
23 mars 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2012 N° 2012/189 Rôle N° 09/17642 [E] [I] [K] [Y] épouse [I] C/ [V] [S] SCP BARBIER LESCASSE
Source officielle1ère ch. civile
6960b0a7cdc6046d47b7d7d4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
BCV THERMIQUE Représentant : Me Stéphane BARBIER de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
69fd7ea8cdc6046d47044f41
7 mai 2026
7 mai 2026
VINSYL, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me Anne-lise BARBIER de la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERY C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87742
13 septembre 2005
13 septembre 2005
L'enquête établit, à partir du témoignage de Virginie BARBIER, qu'un véhicule Fiat Croma immatriculé 633 WF 35 a, le 4 septembre 2004 vers 1 heure du matin, percuté à deux reprises et dégradé le véhicule
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03144faaa82907ff0461f
22 août 2024
22 août 2024
AMREST OPCO [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Clémence BARBIER-TROMBERT, avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a0e9929cdc6046d47657ecb
20 mai 2026
20 mai 2026
[A] [F] né le 12 janvier 2004 à [Localité 1], de nationalité albanaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Iona Barbu, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a0e9926cdc6046d47657e81
20 mai 2026
20 mai 2026
[D] [C] né le 29 août 1986 à [Localité 1], de nationalité chinoise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Iona Barbu, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
68df5a4221a269c127203b5c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Gildas BARBIER, président de chambre et par M.Valentin HALLOT, greffier à qui la minute de présent arrêt a été remise par la magistrat signataire.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeba1775905dba3bb78
6 juillet 2023
6 juillet 2023
BARBIER immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE, sous le numéro 429 469 331, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3ee8d6ea26f688da845
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Appelant : Monsieur [B] [D], représenté par Me Sonia SANZALONE de la SELEURL CABINET SANZALONE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0535 Intimée : Madame [T] [M], représentée par Me Alexis BARBIER
Source officielle3e chambre
6036931324767035be31a415
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° RG : 12/04395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03178_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
A a exercé une activité professionnelle en qualité de coiffeur, en novembre 2021 au sein de la société Bentley Barber et de janvier à février 2022 au sein de la société Karamela et qu'il justifie, depuis
Source officiellePage 3 sur 199