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4 154 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Rétentions

69fd7976cdc6046d4703be5a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h19 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BARBY CENTRE

SIREN 107221145Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

10/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL BARBY

SIREN 794171751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL BARBY

SIREN 794171751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

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Dépôts des comptes

BARBY CAR

SIREN 902436328Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

17/05/2026

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Dépôts des comptes

BARBYBOX

SIREN 952410991Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

09/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b48

Appel

12 février 2003

12 février 2003

SOCIETE TRANSPORTS BRUGERE BARBIER agissant poursuites et diligences de ses rep presentants legaux ayant son siège 24, AVENUE D'IVRY 75013 PARIS représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maitre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00490_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

A B pour la SCI Barbier à l'adresse personnelle de M. B, gérant de la SCI Barbier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d377

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

La société Maisons Patrick BARBIER réclame enfin la condamnation des époux Y...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6520f6acbb275d83183a3db8

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

La société Le Barbier exploite un salon de coiffure homme, barbier au sein du centre commercial de [Localité 4] (31). La convention collective applicable est celle de la coiffure.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659e473a553798000884729a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855dd

Appel

20 octobre 2000

20 octobre 2000

Elle affirme avoir averti, par courrier, la société GESTIM, mandataire de la société BARBIER, de la situation concernant la chaudière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d292

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

ENTREPRISE BARBIER ET CIE 12 rue de l'Industrie-B. P. 2055 Z.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60355eac024dea86b9f90bba

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

La société MAISONS BARBEY MAILLARD a assigné devant le Tribunal de grande instance de MEAUX les époux [D] à lui payer le solde des sommes lui restant dues.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ff7

Appel

22 mars 2002

22 mars 2002

BARBIER.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02502_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ainsi, le secteur de la Barbarie n’est pas situé dans une agglomération.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd7979cdc6046d4703bea7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h23 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01488_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Par suite, il ne peut être regardé pour établi que la société l'Atelier Coiffure Barbier se serait assurée que ce salarié disposait de la nationalité française.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6878840b63001e49f9f26a03

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SMA [Adresse 17] [Localité 15] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L. 3D MANAGER COORDINATION 3DMC [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

633bcccc9be1eb3e2e926c8e

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

People and Baby a contesté.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02099_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Mine pour Mme A et de Me Widemann pour la commune de Barbas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662b4406fe25450008314d36

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 3] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb0799523a3e9bf67ac44f

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

APPELANTE SARL BARROYER ET FILS, dont le siège social est [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6708c036445a086e2bcede75

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE La société People and Baby Développement (ci-après la société People and Baby) est une société ayant pour activité la commercialisation de places en crèche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ada

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

la société PEOPLE AND BABY avait fait appeler la commune, a prononcé la résiliation du contrat de travail de Mme X...et condamné la société PEOPLE AND BABY à payer à Mme X...les sommes de 1884, 54 ¿ à

Source officielle