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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
67f8a24b40b8f5486fedd9a2
10 avril 2025
10 avril 2025
CINQ *** APPELANTE Madame [E] [M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Pauline BASTIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9337f
26 mai 2016
26 mai 2016
MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS LA PATATERIE DEVELOPPEMENT dont le siège social est 16, rue Frédéric Bastiat
Source officielle1ère Chambre C
603362b800cc321461ff7b41
27 juin 2017
27 juin 2017
code de procédure civile en ce qu'il n'a pas été statué sur les conclusions de la commune relatives à l'intervention du médiateur de la république et du défenseur des droits, ni sur le fait que le bastion
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87a93
30 janvier 2006
30 janvier 2006
TROYES COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BRISSART - LECHESNE, avocats au barreau de REIMS, INTIMES : Monsieur Jean-Marie X... 12 rue du Bastion
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00887_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Impact, p. 297), Figure 131 : Localisation des merlons antibruit avec phasage de réalisation, phase 3 : zones du Merle, du Petit Siret et des Bartotes " Figure 134 : Localisation des merlons antibruit
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01135_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
, et si selon ce même rapport, une autre source confidentielle a indiqué que les Kurdes peuvent être punis de manière discriminatoire ou disproportionnée s'ils viennent d'une région connue comme un bastion
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3122e3e3b1864ce21c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Profession : Entrepreneur individuel, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Véronique REIX substituant Maître Delphine BARTHELEMY-MAXWELL, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Maître Bassirou
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b35e7b1d7564000872dd24
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 4] Profession : Auto entrepreneur, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Véronique REIX substituant Maître Delphine BARTHELEMY-MAXWELL, avocat au barreau de BORDEAUX assistée de Maître Bassirou
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6164028180759c6f2497fa08
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Tribunal de grande instance de Paris, l'association Société protectrice des animaux (SPA) reprochait à Mme [C] les déclarations suivantes sur ledit blog : 2 - 'Le 14 juillet 2008 : La SPA : Dernier Bastion
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e1a2
9 juin 2011
9 juin 2011
Grande Instance de PAU FAITS ET PROCÉDURE : Le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'EAU POTABLE DE JURANÇON a engagé une procédure d'expropriation en vue de l'acquisition du réservoir d'eau potable de Bastarrous
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
652a31197ed1ea8318112615
13 octobre 2023
13 octobre 2023
avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS Madame [N] [R] [Adresse 1] [Localité 3] et Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Tous les deux représentés à l'audience par Me Pauline BASTIT
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23e40b8f5486fedd986
10 avril 2025
10 avril 2025
[P] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Aziz HEDABOU, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE substitué par Me Pauline BASTIT, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f9b6c90a84a5e5f0016a42
22 octobre 2025
22 octobre 2025
domiciliés en cettequalité audit siège Représentée par Me Laurence IMBERT de la SELARL IMBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de Melun, toque : M12 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Julien BAUTROY
Source officielle1re Chambre B
60374e4888a3cb2c4508b32d
16 avril 2015
16 avril 2015
. *** EXPOSÉ DES FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS, Suivant acte recu le 27 juillet 2011 par Me [J], Mme [V] veuve [L] a vendu à la SCI Pacc un bastion de type bastide Estérel, la jouissance d=une
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00545_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
rectification du 29 juin 2016 est insuffisamment motivée ; - les dépenses de veille technologique sont éligibles au crédit d'impôt recherche ; - les sous-projets du projet " WAB " (Wallix Admin Bastion
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24b40b8f5486fedd9a0
10 avril 2025
10 avril 2025
MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Monsieur [F] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Pauline BASTIT
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ca
22 octobre 2008
22 octobre 2008
LAMAZE, avocat plaidant pour la SCP CARBONIER LAMAZE RASLE et associés Toque P 298 Société de droit étr BAUDINTER SPRL prise en sa qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société GEIMEX Bastion
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02490_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par une convention signée le 11 mars 2021, la commune de Saint-Paul de Vence a autorisé la SARL Couleur pourpre à occuper une portion du domaine public de la commune d'une surface de 25 m², située au bastion
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02491_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par une convention signée le 11 mars 2021, la commune de Saint-Paul de Vence a autorisé la SAS Obatik Créations à occuper une portion du domaine public de la commune d'une surface de 25 m², située au bastion
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02492_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
convention signée le 11 mars 2021, la commune de Saint-Paul de Vence a autorisé la SARL La Cocarde de Saint-Paul à occuper une portion du domaine public de la commune d'une surface de 25 m², située au bastion
Source officiellePage 3 sur 6
BASTROT - BOST
21/06/2024
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BASTROT - BOST
04/04/2024
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LE BARON CHAUDRONNERIE, BASTROT, Philippe
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 11/04/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue de l'Adour 32400 Riscle
22/05/2022
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Nicolas Bastrot, BASTROT, Nicolas
06/01/2021
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Nicolas Bastrot, BASTROT, Nicolas
19/03/2019
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