Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 11
6336873424cc0c3e2e3be8c1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Répondant à la question des gendarmes lui demandant quelles avaient été les conséquences du choc, elle a indiqué que la moto et le motard avaient été projetés sur plusieurs mètres. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
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5 mars 2018
5 mars 2018
La moto a continué sa glissade, sans le motard. (...)
Source officielle2 e chambre civile
67ff3d386d3290e00e0e79ce
10 avril 2025
10 avril 2025
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de la SELARL L.BESSON-MOLLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947fd
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Philippe MOLLARD, président de chambre, président - Mme Frédérique SCHMIDT, présidente de chambre - Mme Agnès MAÎTREPIERRE, présidente de chambre qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats :
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cae8cb8dca058e3e7eb8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°394/2022 N° RG 19/03931 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P3I5 SAS LAFARGEHOLCIM BETONS C/ M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01066_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Un motard, qui empruntait, dans l’autre sens, c’est-à-dire en direction de l’agglomération d’Ardres, cette route départementale, prioritaire par rapport à la voie communale dont provenait M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a45
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Enfin, il a précisé qu'il n'a pas eu " l'impression que le motard ait eu l'attitude de freiner ".
Source officielle1ère Chambre
6448c0cf5ca6d8d0f8ef69a7
25 avril 2023
25 avril 2023
Toutefois, il n'est pas contesté que ces patins sont une option qui n'est pas installée d'emblée sur les motos, mais rajoutée par les motards qui veulent protéger leur engin des chocs en cas de chute à
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c203
26 février 2008
26 février 2008
de l'audience publique des débats, tenue le 15 janvier 2008 avec l'assistance de Madame DURAND, Greffier, et après rapport oral de l'affaire par son Président, Et lors du délibéré, par : - Madame MONARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdae
20 mai 2008
20 mai 2008
l'audience publique des débats, tenue le 1er avril 2008 avec l'assistance de Madame DURAND, Greffier, et après rapport oral de l'affaire par son Président, Et lors du délibéré, par : - Madame Chantal MONARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdaf
20 mai 2008
20 mai 2008
l'audience publique des débats, tenue le 1er avril 2008 avec l'assistance de Madame DURAND, Greffier, et après rapport oral de l'affaire par son Président, Et lors du délibéré, par : - Madame Chantal MONARD
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c204
6 mai 2008
6 mai 2008
l'audience publique des débats, tenue le 25 mars 2008 avec l'assistance de Madame DURAND, Greffier, et après rapport oral de l'affaire par son Président, Et lors du délibéré, par : - Madame Chantal MONARD
Source officielle3e chambre
60322e3140a40c64f20cd5a3
29 mars 2018
29 mars 2018
Il supposait que le motard était arrivé très vite. Il n'existe aucun témoin de l'accident. La circonstance que M.
Source officielleChambre 1-6
63b7cc676b63637c907b784a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
6 ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2023 N° 2023/1 N° RG 20/11298 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRCI [U] [S] épouse [B] C/ Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS Société MUTUELLE DES MOTARDS
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
et à partir de suppositions ne peut être retenu ; Que Monsieur Y..., qui empruntait ce trajet depuis plus de 15 ans, jouissait au volant de son engin d'une parfaite visibilité et n'avait donc nul besoin
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d8566482
15 septembre 2014
15 septembre 2014
être que très approximative et subjective dès lors qu'il n'avait pas la possibilité de comparer la vitesse du motard à la sienne.
Source officielle2ème chambre section B
643f88cdad85da04f53a3b9f
17 avril 2023
17 avril 2023
Alors que le groupe de motards se trouvait sur la commune de [Localité 9], il affirme avoir été contraint à sortir de la route afin d'éviter un véhicule venant en face conduit par M.
Source officielle3e chambre
6263998681d302277d8e8d48
21 avril 2022
21 avril 2022
Il sera aussi nécessaire lors de cette expertise d'actualiser le besoin en aide humaine.
Source officielle17e chambre
6035f45ecbeee759f06dc16d
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Mars 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 12/01775 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine DOS SANTOS Me Sophie MOLLARD
Source officielle3e chambre
5fdb21f00004ccb69415b4f3
4 avril 2019
4 avril 2019
Le point de choc se situe sur le côté droit du couloir de circulation du motard.
Source officiellePage 3 sur 10