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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
5fd9303dbd122f1001ebc123
20 mai 2020
20 mai 2020
et en particulier pour le fourgon blindé Banque de France nécessairement chargé de fonds (faits du 18 février 2014).
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60345d13f96dbe4c1fa116e9
15 décembre 2016
15 décembre 2016
] [X] [D] [O] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque L0058 et par Me Agathe
Source officielleChambre civile TGI
6871f155df9b8685d8d06978
11 juillet 2025
11 juillet 2025
BLIN ET MISERY prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau
Source officielleChambre civile TGI
67f9f8af441bbfb9d4228e00
11 avril 2025
11 avril 2025
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en sa qualité d'assureur de la société BLIN & MISERY [Adresse 7] [Localité 6] S.A.
Source officielleChambre 1-1
66c431859b20f4eee56c04bd
19 août 2024
19 août 2024
DESISTEMENT Maître [Z] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me François BLANGY
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91582
13 mai 2014
13 mai 2014
X... est irrecevable dans les rapports avec la société Blin Fores ; .
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc075
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Conducteur engin de déblocage taille du 01/08/1980 au 31/12/1982 : ouvrier mineur qui arrêt ou met en route le convoyeur blindé. Il peut participer, comme aide, à certains travaux miniers.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163d88399a586c22d6d44cb
6 avril 2010
6 avril 2010
déférée à la Cour : Jugement du 19 Novembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/05257 APPELANTS Monsieur [DD], [VG], [NU] [AJ] [Adresse 25] [Localité 26] représenté par la SCP BLIN
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00977_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2018 par lequel le préfet de la région Hauts-de-France a délivré à Mme A B l'autorisation d'exploiter la parcelle cadastrale n° A 123 sur le territoire de la commune de Blangy-sur-Ternoise
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il liste les outils utilisés pour son travail qui sont les néhaus, palans, haveuses, piles, samiia, treuil, convoyeur blindés taille.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6755b6c6260008b5302c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Conducteur engin déblocage taille du 01/04/1976 au 30/09/1976 : ouvrier mineur qui arrête ou met en route le convoyeur blindé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bf2
2 mars 2017
2 mars 2017
représentée par Me GRAY, avocat au barreau de ROUEN, assistée de Me BLIN, de la SCP VIAUD, avocat au barreau de LISIEUX.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f50
28 septembre 2006
28 septembre 2006
BLIGNY-MOREL COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur José X...
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbe78d0ccf000877e573
22 janvier 2024
22 janvier 2024
que le blindé lui-même étaient métalliques et ne contenaient pas d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbeb8d0ccf000877e575
22 janvier 2024
22 janvier 2024
que le blindé lui-même étaient métalliques et ne contenaient pas d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
que le blindé lui-même étaient métalliques et ne contenaient pas d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389911
18 avril 2024
18 avril 2024
Cette reconnaissance de présence d'amiante ressort à suffisance des conclusions déposées en première instance par l'ANGDM, cette dernière écrivant notamment : « Les chaînes des convoyeurs blindés ainsi
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389923
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle souligne que l'ANGDM a reconnu, à minima que certains joints utilisés au fond étaient composés de fibres d'amiante et que les systèmes de freinage des convoyeurs blindés libéraient, en fonctionnant
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b4
3 mai 2012
3 mai 2012
Le marteau-piqueur, la perforatrice pneumatique, les couloirs oscillants, les convoyeurs blindés, les chargeuses, la remblayeuse, comportent des joints d'étanchéité en amiante.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad95354b5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
LAMY anciennement dénommée NEXITY LAMY, représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 - N° du dossier 23.00503 S.A.S.
Source officiellePage 3 sur 87