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3 897 résultats pour « Bossu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e0bc25a97f0381f51ac

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

« Composition du bonus : Votre bonus sera composé ' d'une part individuelle : Celle-ci dépend du taux de réalisation des objectifs individuels fixés par le manager.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031e9bcdca68a230692ed61

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

MOTIFS Sur le rappel de bonus pour l'année 2008' Madame Y... a perçu, en février 2009 pour l'exercice 2008, un bonus d'un montant de 22 500 euros correspondant à 10 % de la somme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a11395fcdc6046d47a68599

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

payés afférents 507 euros au titre du bonus FY16, outre 51 euros au titre des congés payés afférents 9 511,75 euros au titre du bonus FY18, outre 951 euros au titre des congés payés afférents 16 930,37

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162efba8fe037d2cb4a05a7

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

[G] qu' au titre de l'année 2007 son bonus ne sera pas inférieur à 270000€ bruts lui rappelant que ce bonus payé en Mars 2008 selon les modalités en vigueur au sein de la société au moment du versement

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e562eb797effb070394

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

commerciale étant Pro Boost.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f358a942a604f5e93852

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

euros au titre du bonus 2016.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031e9bbdca68a230692ed40

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

Elle explique qu' en tenant compte de ce dernier élément, elle pouvait prétendre à l'allocation d'un bonus de 155 000 euros correspondant au montant du bonus provisoire tel qu'il lui a été notifié le 19

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034458b47adcf3654b713dc

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Un bonus discrétionnaire de 250.000 € brut a été attribué à titre provisionnel à [U] [M] pour l'année 2008 dans le courrier d'attribution de ce bonus en date du 19.12.2008 ; il y était précisé que ce bonus

Source officielle
CA

6e chambre

6036fae31ad5d59613322258

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

[T] que son bonus, d'un montant de 5 516 603 livres lui serait versé en mars, l'auteur de la lettre précisant : 'ce bonus vous est attribué en contrepartie du travail effectué en 2006' ; Considérant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a4

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

BOOSTER s'est ainsi vu confier mission de réaliser un audit avant de mettre en place le déploiement de la solution BRZ dans toutes les agences du groupe et de former un personnel opérationnel.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb9aaebb88318fda786

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- condamné la société SAS [Y] [L] à verser à Mme [V] [P] : - 4.000 euros au titre du bonus 2017 ; - 18.000 euros au titre du bonus 2018 ; - 6.495 euros au titre du bonus 2019 ; avec intérêts au taux

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CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef2e

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Il est précisé que le salarié percevra également un bonus dont les détails sont mentionnés en fin de contrat, ainsi précisé : Le bonus est divisé en trois points : - du 1er août jusqu'au 31 décembre 2007

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603385957d29c338fd4e4a00

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

payés sur le bonus 2009 ; *16.607 € bruts à titre d'indemnité compensatrice de congés payés sur le bonus 2010 ; * 9.500 € bruts à titre d'indemnité compensatrice de congés payés sur le bonus 2011

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900af

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Vu l'appel interjeté le 22 novembre 2011 par la SARL JOUHANNAUD-BOST-UHLEN ; Vu les conclusions reçues par courriel au greffe le 25 juillet 2012 pour la SARL JOUHANNAUD-BOST-UHLEN laquelle demande principalement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033f3d6efbe77a46eacfafd

Appel

28 février 2017

28 février 2017

REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE le paiement du solde du bonus de rétention ainsi que du bonus annuel. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 14 janvier 2014, la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

633d200e62f5393e2eb44a9f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il n'est pas contredit que les modalités d'obtention et versement des bonus pour les cadres du niveau de Mme [I] sont déterminées dans un document intitulé 'Publicis Worldwide General 2013 Brand Bonus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927dd

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

EXPOSÉ DU LITIGE La SCI « U Boscu d'Ortale » a été constituée par acte sous seing privé du 3 juin 2003. Le capital social était réparti entre M. Joseph X... et l'EURL « U Boscu d'Ortale ».

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6791de5f93ef93c421386b71

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

calcul du bonus étaient spécifiques à chacun

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6968e58ecdc6046d4764acb3

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

BOOST n° 5 à 37).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89807

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Le 6 novembre 2006, la Ste NEGRI BOSSI FRANCE a relevé appel de cette décision.

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