BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, ayant Maître Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Mademoiselle Denise Yvonne Marguerite Estelle Y...

agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, Hermès Park- BP 204- Avenue d' Haïfa- 13008 MARSEILLE 08 représentée par la SCP BOTTAI

GESTRIM Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOLLINCHI SCP LIBERAS SCP BLANC SCP BOTTAÏ SCP JOURDAN réf 073054 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du

N°2011/ 495 Rôle N° 10/00471 [Z] [H] [I] [H] [L] [H] [N] [H] [D] [H] C/ SA BANQUE MARTIN MAUREL Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour S. A.

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José PERCHERON, présidente et Madame Catherine BONNAN-GARÇON

ESPACE SERVICE TELECOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Paul-victor BONAN Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre 1-2 de la Cour

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie MISTRE-VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE

BOTTIN IMMOBILIER VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET RECTIFICATIF DU SEIZE AVRIL

11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 JANVIER 2012 N° 2012/ 27 Rôle N° 09/19927 [M] [K] [T] [X] C/ SCI ROWAC Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI

SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ 339 Rôle N° 10/07061 SARL NOTEA [M] [J] C/ [E] [W] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à :LATIL BOTTAI

GEREUX BOULAN, avoué, -1871,88 € des dépens de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoué, soit au total 43.240,66 €, résultant de décisions ayant force de chose jugée, 2°)de condamner la S.A.R.L.

Etablissement Public SERVICE DES IMPOTS ET DES ENTREPRISES NIMES SUD Etablissement Public SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS NIMES EST Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis BONAN

représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Catherine MEIFFREN, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Jeannine Nedjma Y... épouse X...

180 Rôle N° 10/03363 [R] [S] C/ SAS IAPCA IMPRESSION ARTISTIQUE DE PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN

représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour Monsieur Jacques X... né le 22 Novembre 1937 à ISTAMBUL (TURQUIE) (99), demeurant Les...

BLR INTERNATIONAL Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Jean-louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à S.C.P.

PAR CES MOTIFS, Déclarons l'appel formé par le [Adresse 7] irrecevable ; Condamnons le syndicat des copropriétaires de la résidence botanique aux dépens ; Condamnons le [Adresse 7] à payer à

visite établi par un expert pédologue, le 13 janvier 2021, ce rapport, particulièrement succinct et imprécis quant aux conditions de réalisation des investigations menées, ne comporte pas d’analyse botanique

Bottai Gereux Boulan, avoués.